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Projet de loi de finances pour 2003 : Défense - Marine

 

B. L'AÉRONAUTIQUE NAVALE

1. le programme Rafale

Pour la marine, le programme Rafale vise au remplacement de trois types d'avions : le Crusader (avion de chasse retiré du service en 1999), le Super étendard modernisé (attaque au sol) et l'Etendard IVP-M retiré du service en 2000.

Les missions dévolues à cet avion polyvalent sont les suivantes : supériorité aérienne au profit de la force navale, l'escorte des dispositifs offensifs, l'assaut contre la terre ou à la mer avec armement conventionnel ou nucléaire, l'appui feu, le ravitaillement en vol, la reconnaissance à la mer ou à terre.

Le programme Rafale pour la Marine porte sur 60 exemplaires, dont 35 biplaces, à l'échéance de 2014. Il a été lancé en juin 1989 et une première livraison est intervenue en juillet 2000, le dernier avion de la première série de 10 commandée et qui correspond à l'équipement de la première flottille au standard F1, a été livré en septembre 2002.

La deuxième commande de Rafale Marine, pour 15 unités, est intervenue en 1999.

S'agissant des Rafale biplace, les commandes devraient intervenir comme suit : 13 en 20036(*), 18 en 2006 et 4 en 2009.

Les premiers Rafale polyvalents entreront en fonction en 2006, Rafale biplace en 2008.

A terme, le Rafale aura la capacité air air (MAGIC 2, MICA EM et IR, canon 30 mm, METEOR à terme), la capacité air sol en 2006-2007 avec le standard F2 (SCALP, AASM INS/GPS (versions décamétrique puis métrique), la capacité anti-navire, air-surface (AM39) et la capacité nucléaire (ASMPA) en 2008 avec le standard F3.

Le coût du programme est de 7 223,60 M€ dont 1 429,7 pour le développement.

L'impact du Rafale sur les crédits de MCO de l'aéronautique navale est important : les besoins s'élèvent à 60 M€ pour 2003 et devraient représenter un montant annuel de 72 M€ sur la durée de la prochaine programmation, soit près d'un tiers de l'EPM de l'aéronautique navale.

(en M€ courants)

   

Avant 2003

2003

LPM 2003-2008 (2003 compris)

Après 2008

Total

Développement

AP

1 062,50

196,10

367,10

0,10

1 429,70

CP

936,10

105,70

486,50

7,10

1 429,70

Production

AP

3 215,70

67,20

2 311,70

266,50

5 793,90

CP

1 784,40

144,30

1 956,30

2 053,20

5 793,90

Total

AP

4 278,20

263,30

2 678,80

266,60

7 223,60

CP

2 720,50

250

2 442,80

2 060,30

7 223,60

2. Le programme Hawkeye

Elément clé de l'interopérabilité constatée avec la marine américaine lors de l'opération Héraklès en Afghanistan, l'avion de guet Hawkeye assure les missions suivantes : le guidage et l'information des aéronefs en mission d'assaut sur objectifs terrestres et maritimes, la sûreté de la force navale par la détection des missiles, aéronefs et bâtiments de surface, l'élaboration et la diffusion de la situation tactique sur la zone d'opérations et le contrôle des avions d'interception.

Le E2-C Hawkeye, dont deux exemplaires sont en service depuis mars 2000, est acheté « sur étagère » dans le cadre de commandes communes avec l'armée américaine. Le troisième avion du programme, commandé en 2000, devrait être livré à la fin de l'année 2003.

Le coût global du programme, qui comprend un certain nombre de prestations de service, s'élève à 987.3 M€.

* 6 Les autorisations de programme nécessaires à cette commande globale ne sont pas présentes dans le projet de loi de finances et devraient donc intervenir, à hauteur de 848 M€ dans le projet de loi de finances rectificative.