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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Ville
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Ville
( avis - première lecture )
- Par M. Pierre ANDRÉ
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 76 (2004-2005) de M. Pierre ANDRÉ, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 25 novembre 2004
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE IER -
LES CRÉDITS DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
- CHAPITRE II -
LA MISE EN oeUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
- CHAPITRE III -
CONTRATS DE VILLE ET DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE : OÙ VA LA POLITIQUE DE LA VILLE ?
