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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Outre-mer
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Outre-mer
( avis - première lecture )
- Par Mme Anne-Marie PAYET
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 78 (2004-2005) de Mme Anne-Marie PAYET, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 25 novembre 2004
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- AVANT-PROPOS
- I. L'AMÉLIORATION SENSIBLE DE LA SITUATION
SOCIALE DE L'OUTRE-MER RESTE ENCORE À CONFIRMER
- II. LES ORIENTATIONS DU PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2005
- A. UNE BAISSE PRÉOCCUPANTE DES
CRÉDITS DE L'EMPLOI EN 2005
- B. UNE STABILISATION DES CRÉDITS
CONSACRÉS AU LOGEMENT EN 2005
- C. LA SANTÉ ET L'INSERTION EN 2005 :
NOUVEAUX CHANTIERS DE LA POLITIQUE SOCIALE OUTRE-MER ?
- A. UNE BAISSE PRÉOCCUPANTE DES
CRÉDITS DE L'EMPLOI EN 2005
- I. L'AMÉLIORATION SENSIBLE DE LA SITUATION
SOCIALE DE L'OUTRE-MER RESTE ENCORE À CONFIRMER
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
- AMENDEMENT ADOPTÉ PAR LA COMMISSION
