Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcProjet de loi de finances pour 2013 : Écologie, développement et aménagement durables : pêche et aquaculture
22 novembre 2012 :
Budget - Écologie, développement et aménagement durables : pêche et aquaculture
( avis - première lecture )
- Par M. Gérard LE CAM
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (148 Koctets)
- Disponible au format PDF (282 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 149 (2012-2013) de M. Gérard LE CAM, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 22 novembre 2012
Disponible au format PDF (282 Koctets)
- INTRODUCTION
- I. LA PÊCHE ET L'AQUACULTURE, DES
ACTIVITÉS FRAGILES.
- A. LA PÉCHE FRANÇAISE
CONFRONTÉE À UN DEFI ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET
ENVIRONEMENTAL.
- B. LE PÊCHEUR, VARIABLE D'AJUSTEMENT DES
POLITIQUES PUBLIQUES ?
- A. LA PÉCHE FRANÇAISE
CONFRONTÉE À UN DEFI ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET
ENVIRONEMENTAL.
- II. LES PRIORITÉS PRÉSERVÉES
DU BUDGET 2013 POUR LA PÊCHE ET L'AQUACULTURE.
- A. LES SOUTIENS MULTIFORMES DE LA PUISSANCE
PUBLIQUE À LA PÊCHE MARITIME.
- B. UNE ENVELOPPE BUDGÉTAIRE QUI PERMET DE
FAIRE TOUT JUSTE FACE AUX TRADITIONNELLES PRIORITÉS DE LA POLITIQUE
NATIONALE DE LA PÊCHE.
- 1. La collecte de données
scientifiques.
- 2. Le contrôle des pêches : une
priorité absolue.
- 3. Une part importante de l'enveloppe
budgétaire consacrée à l'accompagnement économique
et social des pêcheurs.
- 4. Les contrats bleus : un dispositif
menacé ?
- 5. L'action structurelle en faveur de la
pêche : des moyens limités et comptés.
- 6. L'aquaculture, parent pauvre du budget de la
pêche.
- 1. La collecte de données
scientifiques.
- A. LES SOUTIENS MULTIFORMES DE LA PUISSANCE
PUBLIQUE À LA PÊCHE MARITIME.
- I. LA PÊCHE ET L'AQUACULTURE, DES
ACTIVITÉS FRAGILES.
- ANNEXE - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES
