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Projet de loi de finances pour 2015 : Défense : équipement des forces

20 novembre 2014 : Budget 2015 - Défense : équipement des forces ( avis - première lecture )

B. LES PROGRAMMES VISANT À « OPÉRER EN MILIEU HOSTILE »

1. Le véhicule blindé de combat d'infanterie (VBCI)

Le VBCI, véhicule de combat principal des forces terrestres, est un blindé à 8 roues motrices. Il se décline en deux versions :

- d'une part, le véhicule de combat de l'infanterie (VCI), destiné à assurer le transport, la protection et le soutien « feu » des groupes de combat des régiments d'infanterie des brigades blindées et multi-rôles. Il est équipé d'une tourelle de moyen calibre et peut embarquer, outre le pilote et le radio/tireur, un groupe de combat de neuf hommes équipés du système FÉLIN (cf. infra) ;

- d'autre part, le véhicule de poste de commandement (VPC), destiné à assurer l'accueil, le transport et la protection des moyens de commandement de ces mêmes unités d'infanterie, mais également de celles dotées de chars Leclerc. Il est, quant à lui, équipé d'une tourelle d'auto-défense de 12,7 mm téléopérée et du système d'information régimentaire. Pour prendre en compte les adaptations nécessaires aux menaces d'engins explosifs improvisés (EEI) rencontrées sur les théâtres, une configuration 32 tonnes est en cours de réalisation.

Le coût total du programme VBCI s'élève à 2,9 milliards d'euros aux conditions économiques de 2014. Le coût unitaire d'un VCI représente 3,6 millions d'euros, pour une série de 520 véhicules ; celui d'un VPC, 2,8 millions, pour une série de 110 véhicules. Le rythme des livraisons est d'environ 7 véhicules par mois ; la livraison du 600e VBCI est prévue en novembre 2014.

Les principaux engagements pour 2015 au titre de ce programme, portés par la sous-action 66 du programme 146 (149,4 millions d'euros en AE et 84,1 millions en CP), visent à couvrir les dépenses pour hausses économiques des contrats, le traitement d'obsolescences et le soutien initial des VBCI en configuration de 32 tonnes.

2. L'hélicoptère Tigre

L'hélicoptère de combat Tigre, qui équipe l'armée de terre, peut assurer la lutte de jour comme de nuit contre des objectifs terrestres ou aériens lents. Sa vitesse élevée et sa manoeuvrabilité sont optimales pour le vol tactique ; il présente un haut niveau de discrétion et de « survivabilité ».

La définition des capacités de cet appareil, dont les travaux ont commencé fin 1978, est le résultat d'une coopération entre la France et l'Allemagne, puis également avec l'Espagne ; aujourd'hui, 85 % des aspects mécaniques du Tigre sont communs aux trois pays, les différences tenant principalement à l'avionique et à l'armement. L'hélicoptère recherché à l'origine devait offrir une capacité antichar (HAC) et un appui-protection (HAP) ; ce besoin a évolué avec le changement de contexte stratégique : en 2003, la France a abandonné le HAC et a retenu, outre l'appui-protection (HAP), une capacité d'appui-destruction (HAD). La version HAP dispose d'un canon de 30 mm et de roquettes, et peut embarquer quatre missiles Mistral ; la version HAD peut embarquer, en outre, des missiles de destruction au sol (Hellfire 2).

Ce programme est l'un de ceux qui ont été touchés le plus fortement par les contraintes budgétaires. En 1987, l'objectif était de 215 hélicoptères. Cette cible a d'abord été réduite, en 2003, à 120 unités, puis, dans la LPM 2009-2014, à 80 appareils (40 HAP et 40 HAD) ; soit, au total, une réduction de plus de 60 % de l'objectif initial. La cible globale prévue par la LPM est de 140 hélicoptères de reconnaissance et d'attaque.

Les livraisons du Tigre ont commencées en 2005 et sont planifiées jusqu'en 2019 (celle de 4 hélicoptères HAD est prévue pour 2015). La mise en service de l'appareil a été effectuée en 2012, mais un premier déploiement opérationnel avait eu lieu en Afghanistan dès 2009 ; son utilisation est prévue jusqu'en 2040.

Le programme Tigre prend en compte la réalisation des versions HAP et HAD de l'hélicoptère, puis la transformation progressive en un parc homogène de HAD. Son coût total est de 6,588 milliards d'euros aux conditions économiques de 2014, soit un coût unitaire de 28,2 millions d'euros par appareil HAP et de 37,2 millions par appareil HAD.

Retracés par la sous-action 68 du programme 146 (206 millions d'euros en AE et 224,1 millions en CP dans le PLF 2015), les principaux engagements prévus pour 2015 correspondent à l'acquisition de simulateurs, de rechanges et de fournitures étatiques.

3. La frégate multi-missions (FREMM)

Objet de la sous-action 73 du programme 146, les FREMM sont des frégates de la classe des 6 000 tonnes, qui embarquent l'hélicoptère NH90 (cf. supra) et mettent en oeuvre des capacités anti-navires (missiles mer-mer), des moyens d'autodéfense contre les sous-marins (torpilles MU 90), ainsi que, pour la version anti sous-marine (ASM), des capacités d'autodéfense anti-aérienne (missiles ASTER 15) et, pour la version à capacité renforcée de défense aérienne, des missiles ASTER 15 et 30. Le programme couvre aussi l'embarquement d'une capacité de frappe dans la profondeur (missiles de croisière navals) et une capacité sonar pour la détection sous-marine.

Les FREMM constituent ainsi l'ossature principale de la force navale dans les différents domaines de lutte à la mer ; elles sont d'ailleurs à même d'opérer dans le cadre de coopérations interarmées ou interalliées, isolément ou au sein d'une force navale. Ces bâtiments sont destinés à remplacer la plupart des frégates anciennes, notamment celle des types F67 Tourville - déjà désarmées -, F70 Georges Leygues et FAA Cassard.

La frégate Aquitaine, première FREMM de la série, a été réceptionnée en novembre 2012. La production de la série se poursuit avec la mise à l'eau de la frégate n°4 Languedoc en juillet dernier, la réception de la frégate n° 2 Normandie et la première sortie à la mer de la frégate n°3 Provence fin 2014. Dans le cadre de la LPM 2014-2019, le marché de réalisation a été révisé pour adapter le rythme de livraison : sur les 11 FREMM déjà commandées, 6 frégates (version ASM) seront livrées d'ici à 2019. Les deux prochaines FREMM auront une capacité de défense anti-aérienne étendue, pour remplacer les deux frégates d'ancienne génération Cassard et Jean Bart, et compléter les deux unités de type Horizon. Pour les trois suivantes, qui seront livrées après 2019, le type pourra être adapté, en fonction de l'analyse du besoin et du marché, la décision étant à prendre en 2016 au plus tard.

Ce programme est conduit au sein de l'Organisation conjointe de coopération en matière d'armement (OCCAr), en coopération bipartite avec l'Italie. L'arrangement cadre de cette coopération, signé en 2005, porte sur la définition, la conception, le développement, la construction et le soutien des frégates. Le coût du programme s'établit à un peu plus de 9,5 milliards d'euros aux conditions économiques de 2014, et le coût unitaire d'une FREMM, hors coûts non récurrents de développement et de logistique initiale, à 670 millions.

Les principaux engagements pour l'année prochaine (507 millions d'euros en AE et 362,7 millions en CP) couvrent des hausses économiques.

4. Le sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) Barracuda

Le Barracuda est un sous-marin nucléaire d'attaque destiné à la maîtrise des espaces maritimes. Il assure le soutien de la force océanique stratégique (FOST) ou d'une force aéronavale et participe, en outre, aux opérations de projection de forces et de frappe dans la profondeur (missile de croisière naval) et aux opérations spéciales (commandos et nageurs de combat). Équipé d'une propulsion nucléaire, il est capable de mettre en oeuvre la torpille F21, le missile antinavire SM39 modernisé, le missile de croisière naval et des nageurs de combat avec leur matériel ; doté de moyens de communication permettant son intégration au sein d'une force navale, il peut également agir de façon isolée.

Quatre SNA ont été commandés  - dont les trois premiers ont été baptisés, respectivement, Suffren, Duguay-Trouin et Tourville ; la commande du quatrième date de juillet 2014. Par ailleurs, les travaux de définition des infrastructures d'accueil de ces sous-marins - à Toulon, à Brest et à l'Ile-Longue - ont démarré ; ces tâches font l'objet d'un programme inscrit sur le programme 212 « Soutien de la politique de la défense ».

À ce stade, les travaux de développement et de production des Barracuda se déroulent conformément au calendrier prévisionnel. En particulier, la fabrication des principales installations embarquées du Suffren est en cours chez les fournisseurs retenus ; les travaux de production de la coque, de la chaufferie et de l'appareil propulsif se poursuivent ; enfin, le système de combat est en cours d'industrialisation et d'intégration. La réalisation des tronçons de coque et des installations du Duguay-Trouin et du Tourville monte en puissance selon une logique similaire à celle du Suffren. Pour ce dernier, le calendrier prévisionnel de poursuite de la construction s'établit ainsi :

- 2014-2015 : essais des installations en plate-forme d'intégration (système de combat, système de conduite du sous-marin et appareil propulsif) ;

- 2015-2016 : essais globaux, à Cherbourg, des diverses installations, alors toutes embarquées à bord du sous-marin, dont en particulier les essais de la chaufferie nucléaire ;

- 2016-2017 : essais à la mer.

Le coût du programme s'élève à 10,42 milliards d'euros aux conditions économiques de 2014, et le coût unitaire d'un SNA Barracuda, hors coûts non récurrents de développement, d'infrastructure et de logistique non embarquée, à 1,32 milliard. Les principaux engagements pour 2015, retracés par la sous-action 74 du programme 146 (1,181 milliard d'euros en AE et 599,7 millions en CP) couvrent les hausses économiques, la commande d'approvisionnements à long délai pour un cinquième sous-marin et celle de compléments de logistique initiale des quatre premiers sous-marins.

5. Les avions Atlantique 2 (ATL2)

L'ATL2 assure essentiellement des missions de patrouille maritime ; la flotte opérationnelle actuelle est composée de 22 appareils, qui disposent d'un potentiel de vie au-delà de 2030. Prise en charge, entre autres opérations, par la sous-action 75 du programme 146, la rénovation de cet avion a été lancée, pour le stade de réalisation, en octobre 2013. Elle concerne, au total, 15 appareils, dont 11 l'année prochaine. Le coût du programme est de 725 millions d'euros aux conditions économiques de 2014, soit un coût unitaire de la rénovation d'un aéronef à hauteur de 17,6 millions.

Cette opération permet de traiter les obsolescences critiques du système de combat ; elle couvre également la restauration des performances de sous-systèmes (calculateur tactique, visualisation tactique, acoustique, radar, IFF et électro-optique), afin de faire face au changement du contexte, caractérisé par le déplacement des zones d'évolution de la haute mer aux zones littorales défavorables à la détection acoustique, et à l'évolution de la menace, eu égard la prolifération de sous-marins classiques performants et discrets. Il s'agit ainsi de conserver les capacités anti-sous-marines et anti-navires de l'ATL2, pour garantir la liberté d'action de la force océanique stratégique (FOST) et du groupe aéronaval (GAN). La livraison du premier avion rénové est prévue pour 2018.

Par ailleurs, l'intégration aux ATL2 de la torpille MU 90 (cf. infra) s'est achevée en juillet 2014 et leur mise aux normes de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) est en cours de réalisation.

6. Le programme Scorpion

Le programme Scorpion vise à assurer la modernisation des groupements tactiques interarmes (GTIA), afin d'accroître, dans une approche globale, leur efficacité et leur protection, en utilisant les nouvelles capacités d'échanges d'information. La notification du marché pour la première étape du programme, longtemps attendue, est intervenue à l'automne 201444(*). Cette première étape comprend notamment :

- des véhicules blindés multi-rôles (VBMR), destinés à remplacer les véhicules de l'avant blindés (VAB) actuellement en service ;

- des engins blindés de reconnaissance et de combat (EBRC), qui remplaceront l'AMX10RC, l'engin blindé ERC Sagaie et le VAB HOT ;

- une rénovation du char Leclerc, limitée au traitement des obsolescences fonctionnelles majeures ;

- un système d'information (« système d'information et de combat Scorpion » : SICS) destiné à assurer la cohérence des systèmes en service.

Ce programme répond à un besoin prioritaire pour les forces terrestres : les VAB, conçus en 1975, ne sont plus au niveau des exigences actuelles de protection ; le Sagaie n'est pas apte au tir de nuit et ne dispose pas de protection anti-mines ; en outre, il paraît difficile de prolonger le parc actuel plus longtemps, même au prix d'une augmentation importante du coût du soutien. Le risque de rupture temporaire de capacité est donc élevé.

La cible prévue par la LPM 2014-2019 est de 2 080 VBMR, 248 EBRC et 200 chars Leclerc rénovés. Les premiers VBMR lourds doivent être commandés en 2017 et les premières livraisons sont attendues en 2018. Les étapes suivantes seront consolidées ultérieurement.

Les engagements pour 2014 et 2015, inscrits dans la sous-action 77 du programme 146 (417 millions d'euros en AE et 77,9 millions en CP dans le PLF 2015), couvrent tout le développement et l'industrialisation du VBMR lourd, de l'EBRC, du Leclerc rénové et de la première version de SICS. Les commandes de véhicules de séries sont prévues à compter de 2017.

7. Le système FÉLIN

Le système FÉLIN (fantassin à équipements et liaisons intégrés) tend à valoriser les capacités des combattants débarqués : grâce à une forte modularité et à son potentiel d'évolution, il peut s'adapter à la diversité des situations opérationnelles et prendre en compte, d'une manière globale, les fonctions « mobilité », « observation », « communication », « agression », « protection » et « soutien ».

Le programme fait partie de ceux que retrace la sous-action 75 du programme 146. La LPM 2014-2019 en a réduit la cible à hauteur de 18 552 systèmes, contre une prévision initiale de 22 588 - soit une diminution de 18 % (4 036 systèmes). Le coût total du programme, après prise en compte de cette réduction et aux conditions économiques de 2014, représente 1,052 milliard d'euros, soit un coût unitaire moyen, par système, de 42 000 euros.

La livraison de ces systèmes s'achèvera en début d'année 2015. À la fin de 2014, 16 régiments d'infanterie (sur un total de 19) et 8 régiments du génie seront déjà équipés ; la période 2015-2016 permettra d'équiper les trois derniers régiments d'infanterie (les 152e RI, 3e RIMa et 126e RI).

8. Le système de missile moyenne portée (MMP)

Le système MMP est destiné à équiper les unités de combat au contact et les forces spéciales débarquées, et à les doter d'une capacité de neutralisation de combattants et de cibles blindées, de jour comme de nuit jusqu'à 2 500 mètres. Il remplacera notamment le missile de combat tactique Milan en service depuis 1974. Le premier tir à portée maximum d'une munition est prévu fin 2014.

La cible actuelle, pour l'étape 1 du programme, est de 400 postes de tirs et 1 500 munitions, pour un coût de réalisation de 634,9 millions d'euros aux conditions économiques de 2014 - soit un coût unitaire, par munition, de 200 000 euros et, par poste de tir, de 250 000 euros. Des étapes ultérieures doivent permettre d'atteindre la cible de 2850 munitions prévue par la LPM 2014-2019.

Les principaux engagements pour 2015, inscrits dans la sous-action 88 du programme 146 (37,8 millions d'euros en CP) visent des prestations d'expertise et essais.

9. La future torpille lourde (FTL)

La torpille F21, future torpille lourde, est destinée à détruire ou à neutraliser des bâtiments de surface ou des sous-marins dont la plupart sont dotés de système de détection et de contre-mesure anti-torpille. Intégrée sur tous les sous-marins, elle remplacera la torpille F17 mod 2 en apportant une amélioration des performances face aux nouvelles menaces.

Le programme ARTÉMIS comprend l'acquisition de torpilles de combat F21, le système de soutien associé, les moyens d'essai et l'intégration à bord des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE) et des sous-marins nucléaires d'attaque (SNA). Son coût s'élève à 497,5 millions d'euros aux conditions économiques de 2014, soit un coût unitaire moyen, par torpille, de 2,32 millions d'euros (hors travaux non récurrents).

Les principaux engagements pour l'année prochaine, retracés par la sous-action 69 du programme 146 (88,8 millions d'euros en AE et 34,2 millions en CP) couvrent les hausses économiques du programme.

10. Le système de missile EXOCET

Retracés par la sous-action 71 du programme 146 (dotée de 44,2 millions d'euros en CP dans le PLF 2015), les travaux destinés au maintien des performances actuelles du système de missile EXOCET visent à préserver la capacité des unités de la marine nationale à lutter contre des menaces maritimes. Il s'agit en particulier de maintenir voire d'améliorer la robustesse du missile face aux nouvelles menaces, et de permettre sa mise en oeuvre à partir de nouvelles plates-formes.

À cet effet, le programme :

- traite les obsolescences qui touchent les équipements du missile MM40 via le réaménagement de block 2 en block 3 et l'amélioration de performance par le développement d'une nouvelle définition (Block 3c) ;

- intègre le MM40 (tous blocks) sur les frégates de type FREMM et Horizon ;

- assure la capacité d'emports sous l'avion Rafale et à bord des sous-marins Barracuda, respectivement en missiles AM39 et SM39 (définition Block 2 Mod 2).

Les principaux engagements pour 2015 couvrent les prestations d'expertise et d'essais et l'intégration des kits d'adaptation MM40 Block 3c.

11. Les autres opérations

La sous-action 75 du programme 146, dotée par le PLF 2015 de 731,2 millions d'euros en AE et 513 millions en CP, regroupe, outre la rénovation des ATL2 et le système FÉLIN (cf. supra), d'autres programmes destinés à maintenir la capacité des forces armées à « opérer en milieu hostile ». Ce sont :

? Les véhicules pour les forces spéciales (VFS). - L'objectif de ce programme est de doter les forces spéciales de nouveaux véhicules, dont les performances seront axées sur la mobilité (vitesse en tout terrain et autonomie), l'aptitude à la projection stratégique, l'armement, la résistance aux fortes sollicitations et la discrétion. Une première commande de ces véhicules est programmée pour l'année prochaine ; vos rapporteurs pour avis s'en réjouissent, tant le besoin est urgent45(*). Ces engins seront déclinés en 3 versions : véhicule léger pour forces spéciales (VLFS), poids lourds pour forces spéciales (PLFS) et petits véhicules aéro-largables, de type fardier.

? L'hélicoptère Caracal (hélicoptère de manoeuvre de dernière génération EC 725). - Cet hélicoptère permet la recherche et le sauvetage au combat, l'hélitransport des unités des opérations spéciales, le contreterrorisme maritime, le transport tactique et le transport de matériel ou le secours aux civils dans le cas de conflits ou de catastrophes naturelles dans des zones peu accessibles.

? Le démantèlement des sous-marins nucléaires d'attaque (SNA). - Dans le cadre de la mise à l'arrêt définitif et du démantèlement des SNA de classe Rubis, remplacés par les SNA du programme Barracuda (cf. supra), cette opération vise à adapter les installations et équipements portuaires de Cherbourg, en vue de l'accueil pour démantèlement des SNA de classe Rubis, et à élaborer les dossiers de qualification et le référentiel de sûreté en démantèlement de ces SNA.

? Le système de lutte anti-mines marines futur (SLAMF). -L'opération SLAMF prépare le renouvellement de la capacité de guerre des mines de la marine nationale. Ce système est destiné à remplacer les moyens actuels (chasseurs de mines, bâtiments remorqueurs de sonars, bâtiments base de plongeurs démineurs).

? La torpille MU 90. - Torpille légère à autodirecteur acoustique actif-passif et à propulsion électrique, la MU 90, destinée à la lutte contre les sous-marins les plus performants, est mise en oeuvre à partir des frégates, des avions de patrouille maritime ATL2 et des hélicoptères Lynx et NH90.

? Le missile anti-navire léger (ANL). - Ce missile équipe les hélicoptères de la marine nationale. Il permet de traiter les cibles navales de petite taille, rapides et manoeuvrantes, évoluant dans un environnement complexe. Le coût total du programme s'élève à 405,2 millions d'euros aux conditions économiques de 2014, soit un coût unitaire, par missile, de 71 000 euros.

Signalons encore deux programmes aujourd'hui clos, hors les MCO associés aux équipements en cause :

? Le véhicule blindé léger (VBL). - Il s'agit d'un véhicule de quatre tonnes, héli-transportable, discret et très mobile, possédant une protection balistique, nucléaire et chimique, ainsi qu'une capacité de franchissement amphibie. Il est décliné en plusieurs versions : VBL, VB2L en poste de commandement (PC) et patrouille recherche blindée (PRB). Ses capacités lui permettent de réaliser des missions de renseignement et de surveillance.

? Le véhicule haute mobilité (VHM). - Adapté aux terrains montagneux et enneigés, ce véhicule permet également d'opérer dans les zones humides et de participer aux opérations de débarquement, grâce à sa capacité amphibie, de mener des opérations d'infiltration, de débordement rapide ou de contrôle du terrain. Il est apte à s'affranchir des itinéraires balisés, réduisant ainsi sa vulnérabilité, en particulier celle qui concerne les engins explosifs de circonstance (IED).

La sous-action 75 comporte encore :

- les travaux relatifs aux véhicules blindés en service, à l'armement d'infanterie et aux munitions associées. Ces travaux permettent, d'une part, de traiter les faits techniques rencontrés en service sur les chars Leclerc, AMX10 RC, VAB et EBG et, d'autre part, d'acquérir les armements légers d'infanterie, les matériels d'observation et de détection et les tourelleaux téléopérés équipant les véhicules, ainsi que des munitions ;

- différentes opérations pour les bâtiments de la marine nationale : la rénovation des moyens de veille, des moyens d'autodéfense et de navigation ; le développement et l'acquisition de munitions et de moyens de guerre électronique de nouvelle génération ; l'acquisition de bouées acoustiques et de munitions de contre-mesures anti-sous-marine ; et le maintien des capacités des systèmes de direction de combat ;

- enfin, pour l'hélicoptère Panther, la mise aux normes de l'OACI et l'intégration d'un système d'armes amélioré.

Les principaux engagements de cette sous-action, pour 2015, recouvrent notamment la commande de la rénovation précitée de 11 ATL2, la première commande de véhicules pour les forces spéciales également susmentionnée, la poursuite des travaux préparatoires au démantèlement des SNA et les dépenses pour hausses économiques du contrat d'acquisition de systèmes FÉLIN.


* 44 Annonce de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, lors de l'examen par l'Assemblée nationale, en séance publique, des crédits de la mission « Défense » dans le PLF 2015.

* 45 Cf. le rapport d'information n° 525 (2013-2014) sur les forces spéciales, publié en mai 2014 par vos rapporteurs pour avis Jacques Gautier et Daniel Reiner, avec notre collègue le Président Gérard Larcher.