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Projet de loi de finances pour 2019 : Environnement

AVANT-PROPOS

Mesdames, Messieurs,

La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable s'est saisie pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2019 et des crédits d'un programme de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

Cette année, elle a décidé de regrouper au sein d'un rapport unique les avis auparavant respectivement consacrés aux crédits dédiés à l'environnement, aux crédits relatifs à la prévention des risques et aux crédits relatifs à la recherche en matière de développement durable, pour lesquels trois co-rapporteurs ont été nommés.

M. Guillaume Chevrollier s'est attaché à l'étude des programmes 113 « Paysages, eau et biodiversité », 159 « Expertise, information géographique et météorologie » et 174 « Énergie, climat et après-mines » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » ainsi qu'aux articles 75 et 76 du projet de loi de finances, rattachés à la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».

M. Pierre Médevielle a analysé les crédits des programmes 181 « Prévention des risques » et 217 « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables».

Enfin, Mme Nelly Tocqueville a procédé à l'examen des crédits du programme 190 « Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables » de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

Réunie le 21 novembre 2018, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, suivant ses rapporteurs pour avis, a émis un avis défavorable à l'adoption des crédits relatifs à la biodiversité et à la transition énergétique (programmes 113, 159 et 174 de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »), un avis défavorable à l'adoption des crédits relatifs à la prévention des risques (programmes 181 et 217 de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ») et un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à la recherche en matière de développement et de mobilité durables (programme 190 de la mission « Recherche et enseignement supérieur »).