LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Mercredi 4 janvier 2023
- Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) : Mme Dominique LAURENT , présidente, M. Jérémy ROUBIN , secrétaire général.
- Foot-Unis : Mmes Marie-Hélène PATRY , déléguée générale, et Morgane DUVAL , directrice générale adjointe en charge des affaires juridiques.
Jeudi 5 janvier 2023
Audition commune :
- Cabinet du ministère des sports et des Jeux olympiques et paralympiques : MM. Antoine GOBELET , directeur de cabinet, David FOLTZ , conseiller éthique et intégrité sportives, et Thomas HARTOG , conseiller politique et parlementaire ;
- Direction des sports du ministère des sports et des Jeux olympiques et paralympiques : Mmes Delphine MOREL , cheffe de la mission des affaires juridiques et contentieuses, et Amandine CARTON , chargée de mission juridique sur l'intégrité sportive ;
- Délégation interministérielle aux Jeux olympiques et paralympiques (DIJOP) : Mme Aurélie SEVEIGNES, adjointe au délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques 2024.
Mardi 10 janvier 2023
- Association nationale des élus en charge du sport (Andés) : MM. Vincent SAULNIER , secrétaire général, et Simon BLIN , chargé de mission affaires publiques et développement durable.
Mercredi 11 janvier 2023
- Ministère de la Justice - Direction des affaires criminelles et des grâces : Mme Sophie MACQUART-MOULIN , adjointe du directeur, M. Thibault CAYSSIALS , chef du bureau de la législation pénale spécialisée, Mme Mathilde BARRACHAT , adjointe au chef du bureau de la législation pénale spécialisée.
Par ailleurs, le rapporteur a eu une réunion de travail le mercredi 11 janvier 2023 avec Mme Amélie OUDÉA-CASTÉRA , ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques.
LA LOI EN CONSTRUCTION
Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :