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RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Outre-mer
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Outre-mer
( rapport général - première lecture )
- Par M. Roland du LUART
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 73 (2003-2004) de M. Roland du LUART, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2003
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-
- INTRODUCTION
- PREMIÈRE PARTIE : LES GRANDES LIGNES DU
PROJET
DE BUDGET POUR 2004
- DEUXIÈME PARTIE : PRÉSENTATION
DES CRÉDITS PAR
CATÉGORIE DE DÉPENSES
- I. LES DÉPENSES D'ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
- II. LES DÉPENSES EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET
DE L'INSERTION SOCIALE
- III. LES DOTATIONS ET SUBVENTIONS AUX
COLLECTIVITÉS LOCALES
- IV. L'AIDE AU LOGEMENT
- V. LES INVESTISSEMENTS DE L'ETAT
- I. LES DÉPENSES D'ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
- TROISIÈME PARTIE :
LES DOSSIERS À SUIVRE EN 2004
- I. LES PRINCIPALES MESURES DE LA LOI DE
PROGRAMME
- II. L'OCTROI DE MER
- III. LA MISE EN oeUVRE DE LA LOI ORGANIQUE DU 1ER
AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
- I. LES PRINCIPALES MESURES DE LA LOI DE
PROGRAMME
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES
PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
