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ANNEXE III :

TRANSCRIPTION DES NOMENCLATURES DOUANIÈRES ANNEXÉES À LA DÉCISION DU CONSEIL DU 10 FÉVRIER 2004, POUR LA GUADELOUPE, LA GUYANE, LA MARTINIQUE ET LA RÉUNION

Guyane Produits figurant sur l'annexe de la décision CE du 10 février 2004

Guadeloupe Produits figurant sur l'annexe de la décision CE du 10 février 2004

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

01 05

coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades vivants

10

A

02 01

viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées

10

A

02 03

viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées

10

A

02 05

viandes des animaux des espèces chevalines, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

10

A

02 07

viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés des volailles du 01 05

10

A

02 08

autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

10

A

02 09

lard sans parties maigres, graisse de porc et de volailles

10

A

02 10

viandes et abats comestibles salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles de viandes et d'abats

20

B

03 01

poissons vivants

20

B

03 02

poissons frais ou réfrigérés

20

B

03 03

poissons congelés

20

B

03 04

filets de poissons et autre chair de poissons, frais, réfrigérés ou congelés

20

B

03 05

poissons séchés, salés ou en saumure; fumés

10

A

03 05 10

farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, propres à l'alimentation humaine

20

B

03 06

crustacés vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres propres à l'alimentation humaine

20

B

03 07

mollusques frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres propres à l'alimentation humaine

20

B

04 03

babeurre, lait et crème caillés, yoghourts...

10

A

04 05

beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner

10

A

04 06

fromages et caillebotte

10

A

04 07

oeufs d'oiseaux en coquilles

20

B

04 09 00 00

miel naturel

20

B

06 01

bulbes, oignons, tubercules... en repos végétatif, en végétation, en fleur

20

B

06 02

autres plantes vivantes

20

B

06 03

fleurs et boutons de fleurs, coupés pour bouquets ou ornement, frais, séchés...

20

B

06 04

feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes

20

B

07 02

tomates à l'état frais ou réfrigéré

20

B

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

07 05

laitues à l'état frais ou réfrigéré

20

B

07 06 10 00

carottes et navets

20

B

07 07 00

concombres et cornichons à l'état frais ou réfrigéré

20

B

07 09 60

piments du genre capsicum ou du genre pimenta

20

B

07 09 90

autres

20

B

chapitre 8

fruits comestibles; écorces d'agrumes et de melon

10

A

08 07

melons et papayes frais

20

B

09 01 11 00

café non torréfié, non décaféiné

30

C

09 01 12 00

café non torréfié, décaféiné

30

C

09 01 21 00

café torréfié, non décaféiné

30

C

09 01 22 00

café torréfié, décaféiné

30

C

10 06 30

riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé

30

C

10 06 40 00

riz en brisures

30

C

10 08 90 90

triticale

20

B

11 01 00

farines de froment ou de méteil

30

C

11 06

farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs (fèves), de sagou, de manioc et chapitre 8

10

A

15 17 10

margarine, à l'exclusion de la margarine liquide

30

C

16 01

saucisses, saucissons et produits similaires de viande, d'abats ou de sang

20

B

16 02

autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang

20

B

16 04 20

autres préparations et conserves de poissons

20

B

16 05

crustacés et mollusques, préparés et conservés

20

B

17 01

sucres de canne ou de betterave et saccharose pur à l'état solide

30

C

17 02

autres sucres

20

B

17 04

autres sucreries

20

B

18 06

chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao

20

B

19 01

extraits de malt; préparations alimentaires de farines ...

30

C

19 02

pâtes alimentaires; couscous

20

B

19 05

produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie...

20

B

20 01

légumes, fruits et autres parties, préparés ou conservés au vinaigre

10

A

20 05

autres légumes préparés ou conservés

10

A

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

20 06

légumes, fruits et autres parties, confits au sucre

30

C

20 07

confitures, gelées et marmelades; purées et pâtes de fruits

30

C

20 09

jus de fruits

30

C

21 03

préparations pour sauces et sauces préparées; condiments; moutardes

10

A

21 04

préparations pour soupes, potages ou bouillons

10

A

21 05 00

glaces de consommation

20

B

21 06

préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs

30

C

22 01 10

eaux minérales et eaux gazéifiées

20

B

22 02 10 00

eaux y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées additionnées de sucre

20

B

22 02 90

autres

20

B

22 03 00

bières de malt

30

C

22 08 40

rhum et tafia

30

C

22 08 70

liqueurs (uniquement pour les produits à base de rhum)

30

C

22 08 90

autres boissons spiritueuses (uniquement pour les produits à base de rhum)

30

C

22 09

vinaigres comestibles et autres succédanés de vinaigre

10

A

23 02

sons, remoulages et autres résidus de céréales ou de légumineuses

10

A

23 09

préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux

20

B

25 05

sables naturels de toute espèce sauf métallifères

10

A

25 17 10

cailloux, graviers, pierres concassées des types utilisés pour le bétonnage ou l'empierrement des routes, voies ferrées...

30

C

25 23 21 00

ciments blancs dits "clinkers"

20

B

25 23 29 00

autres ciments

20

B

27 10

huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

10

A

27 11 12

propane

10

A

27 11 13

butanes

10

A

27 12

vaseline; paraffine; cire de pétrole...

10

A

28 04

hydrogène, gaz rares

10

A

28 06

chlorure d'hydrogène (acide chlorydrique)

10

A

28 11

autres acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques

10

A

28 14

ammoniac anhydre ou en solution aqueuse

10

A

28 28 10 00

hypochlorite de calcium

20

B

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

28 28 90 00

autres

20

B

28 36

carbonates; percarbonates...

10

A

28 51 00

autres composés inorganiques; air liquide; air comprimé

10

A

29 07

phénols; phénols-alcools

10

A

31 01 00 00*

engrais d'origine animale ou végétale

20

B

31 02

engrais minéraux ou chimiques azotés

20

B

31 03

engrais minéraux ou chimiques phosphatés

20

B

31 04

engrais minéraux ou chimiques potassiques

20

B

31 05

engrais minéraux ou chimiques contenant 2 ou 3 éléments fertilisants

20

B

32 04

matières colorantes organiques synthétiques

10

A

32 05

laques colorantes

10

A

32 06

autres matières colorantes

10

A

32 07

piments opacifiants et couleurs préparés; frittes de verres sous forme de poudre...

10

A

32 08

peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou naturels (sans eau)

30

C

32 09

peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou naturels (avec eau)

30

C

32 10

autres peintures et vernis

30

C

32 11 00 00

siccatifs préparés

10

A

32 12

pigments dispersés dans des milieux non aqueux

10

A

32 13

couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement

10

A

32 14

mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits

10

A

32 15

encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner

10

A

33 01

huiles essentielles

20

B

33 02

mélanges de substances odoriférantes des types utilisés pour l'industrie et pour la fabrication des boissons

20

B

33 05

préparations capillaires

20

B

34 01

savons, produits et préparations organiques tensioactifs à usage de savons; papier, ouates

20

B

34 02

préparations tensioactives; lessives

20

B

34 06 00

bougies, chandelles, cierges et similaires

20

B

37 05 10 00

plaques et pellicules pour la reproduction offset

30

C

37 05 90 00

autres

30

C

38 08

insecticides, anti-rongeurs, fongicides ...

10

A

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

38 09

agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teintures des types utilisés dans l'industrie textile

10

A

39 17

tubes et tuyaux et leurs accessoires en matières plastiques

20

B

39 19

plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules... en matières plastiques

20

B

39 20

autres plaques, feuilles, pellicules...en matières plastiques

20

B

39 23

articles de transport ou d'emballage, bouchons, couvercles en matières plastiques en matières

20

B

39 24

vaisselle, autres articles de ménage et articles d'hygiène ou de toilette en matières plastiques

20

B

39 25

articles d'équipement pour la construction en matières plastiques

10

A

39 25 10 00

réservoirs, foudres, cuves en matières plastiques

20

B

39 25 20 00

portes, fenêtres et leurs cadres en matières plastiques

20

B

39 25 30 00

volets, stores et articles similaires en matières plastiques

20

B

39 25 90

autres articles d'équipements pour la construction

20

B

39 26 10 00

articles de bureau et articles scolaires en matières plastiques

20

B

39 26 90

autres ouvrages en matières plastiques

20

B

40 12

pneumatiques rechapés ou usagés, bandages... en caoutchouc

10

A

44 07 10

bois sciés ou dédossés, tranchés..(>6mm) de conifères

10

A

44 09

bois profilés

10

A

44 09 20

bois profilés autres que de conifères

20

B

44 15 20

palettes simples, palettes caisses et autres plateaux de chargement

10

A

44 18

ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour la construction

20

B

48 18

papiers des types utilisés pour papiers de toilette, ouate...

10

A

48 18 10

papier hygiénique

20

B

48 18 20

mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains

20

B

48 18 30

nappes et serviettes de table

20

B

48 19

boîtes, sacs, pochettes et autres emballages en papier, carton, ouate ...

20

B

48 20

registres, livres comptables, carnets, blocs, cahiers...

10

A

48 21

étiquettes en papier ou carton

20

B

48 23

autres papiers, cartons, ouate et nappes de fibres de cellulose

20

B

49 07 00 90

autres (chèques; papier timbré....)

20

B

49 09 00

cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées

20

B

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

49 10 00 00

calendriers

20

B

49 11 10

imprimés publicitaires, catalogues commerciaux

20

B

63 06

bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches ou chars à voile; articles de campement

20

B

68 05

abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier...

20

B

68 10

ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle

20

B

68 11 90 00

autres ouvrages

20

B

70 03

verre dit coulé en plaques, feuilles ou profilés

10

A

70 06 00

verre (dit coulé, étiré ou soufflé, flotté ou douci) biseauté, gravé ...

10

A

70 09 91 00

autres miroirs non encadrés

30

C

70 09 92 00

autres miroirs encadrés

30

C

70 15 10 00

verres de lunetterie médicale

30

C

71 13

articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

30

C

71 14

articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

30

C

71 15

autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

30

C

71 17

bijouterie de fantaisie

30

C

72 13

fil machine en fer ou en aciers non alliés

20

B

72 14

barres en fer ou en acier non alliés, simplement forgées, laminées ..

20

B

72 17

fils en fer ou en aciers non alliés

20

B

72 25

produits laminés plats en autres aciers

10

A

73 08

constructions et parties de constructions en fonte, fer ou acier; tôles, barres, profilés, tubes..

20

B

73 09 00

réservoirs, foudres, cuves en fonte, fer ou acier

10

A

73 10

réservoirs, fûts, bidons et récipients en fonte, fer ou acier

10

A

73 14

toiles métalliques, grillages et treillis en fils de fer ou d'acier

20

B

76 10 10 00

portes, fenêtres et leurs cadres en aluminium

20

B

76 10 90 90

autres en aluminium

20

B

76 16 91 00

toiles métalliques, grillages et treillis en aluminium

10

A

76 16 99

autres ouvrages en aluminium

10

A

84 19 19 00

autres appareils pour le traitement de matières par chauffage, cuisson ...

10

A

84 71

machines automatiques de traitement de l'information; lecteurs optiques ..

10

A

89 02 00 18

bateaux de pêche; navires usines et autres bateaux pour la pêche (jauge 250)

10

A

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

89 03 99

autres bateaux à moteur

10

A

90 01 40

verres de lunetterie en verre

30

C

94 01

sièges et leurs parties

20

B

94 03

autres meubles et leurs parties

20

B

94 04

sommiers; articles de literie et articles similaires

20

B

94 06

constructions préfabriquées

20

B

Martinique Produits figurant sur l'annexe de la décision CE du 10 février 2004

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

01 05

coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades vivants

10

A

02 01

viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées

10

A

02 03

viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées

10

A

02 05

viandes des animaux des espèces chevalines, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

10

A

02 07

viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés des volailles du 01 05

10

A

02 08

autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

10

A

02 09

lard sans parties maigres, graisse de porc et de volailles

10

A

02 10

viandes et abats comestibles salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles de viandes et d'abats

20

B

03 02

poissons frais ou réfrigérés

20

B

03 03

poissons congelés

20

B

03 04

filets de poissons et autre chair de poissons, frais, réfrigérés ou congelés

20

B

03 05

poissons séchés, salés ou en saumure; fumés

10

A

03 06

crustacés vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres propres à l'alimentation humaine

20

B

03 07

mollusques frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres propres à l'alimentation humaine

20

B

04 03

babeurre, lait et crème caillés, yoghourts...

10

A

04 03 10

yogourts

20

B

04 05

beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner

20

B

04 06

fromages et caillebotte

10

A

04 07

oeufs d'oiseaux en coquilles

20

B

04 09 00 00

miel naturel

20

B

06 01

bulbes, oignons, tubercules... en repos végétatif, en végétation, en fleur

20

B

06 02

autres plantes vivantes

20

B

06 03

fleurs et boutons de fleurs, coupés pour bouquets ou ornement, frais, séchés...

20

B

06 04

feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes

20

B

07 02

tomates à l'état frais ou réfrigéré

20

B

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

07 05

laitues à l'état frais ou réfrigéré

20

B

07 06 10 00

carottes et navets

10

A

07 07

concombres et cornichons à l'état frais ou réfrigéré

10

A

07 09 60

piments du genre capsicum ou du genre pimenta

10

A

07 09 90

autres

10

A

07 10

légumes non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

10

A

07 11

légumes conservés provisoirement mais impropres à la consommation en l'état

10

A

Chapitre 8

fruits comestibles; écorces d'agrumes et de melon

10

A

08 07

melons et papayes frais

20

B

09 01 11 00

café non torréfié, non décaféiné

30

C

09 01 21 00

café torréfié, non décaféiné

30

C

09 01 22 00

café torréfié, décaféiné

30

C

10 06 30

riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé

30

C

10 06 40 00

riz en brisures

30

C

10 08 90 90

triticale

20

B

11 01 00

farines de froment ou de méteil

30

C

11 02

farines de céréales autres que le froment ou le méteil

20

B

11 06

farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs (fèves), de sagou, de manioc et chapitre 8

10

A

12 09

graines, fruits et spores à ensemencer

10

A

12 12

caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées; noyaux, amandes

10

A

15 17 10

margarine, à l'exclusion de la margarine liquide

30

C

16 01

saucisses, saucissons et produits similaires de viande, d'abats ou de sang

20

B

16 02

autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang

20

B

16 04 20

autres préparations et conserves de poissons

20

B

16 05

crustacés et mollusques, préparés et conservés

20

B

17 01

sucres de canne ou de betterave et saccharose pur à l'état solide

30

C

17 02

autres sucres

20

B

17 04

autres sucreries

20

B

18 06

chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao

20

B

19 01

extraits de malt; préparations alimentaires de farines ...

30

C

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

19 02

pâtes alimentaires; couscous

20

B

19 04

produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage, en grains ou sous forme de flocons..

10

A

19 05

produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie...

30

C

20 01

légumes, fruits et autres parties, préparés ou conservés au vinaigre

10

A

20 05

autres légumes préparés ou conservés

10

A

20 06

légumes, fruits et autres parties, confits au sucre

30

C

20 07

confitures, gelées et marmelades; purées et pâtes de fruits

30

C

20 08

fruits et autres parties, autrement préparés ou conservés dans l'alcool

30

C

20 09

jus de fruits

30

C

21 03

préparations pour sauces et sauces préparées; condiments; moutardes

10

A

21 04

préparations pour soupes, potages ou bouillons

10

A

21 05 00

glaces de consommation

20

B

21 06

préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs

20

B

22 01

eaux y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre

20

B

22 02 10 00

eaux y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées additionnées de sucre

20

B

22 02 90

autres

20

B

22 03 00

bières de malt

30

C

22 08 40

rhum et tafia

30

C

22 08 70

liqueurs (uniquement pour les produits à base de rhum)

30

C

22 08 90

autres boissons spiritueuses (uniquement pour les produits à base de rhum)

30

C

22 09

vinaigres comestibles et autres succédanés de vinaigre

10

A

23 02

sons, remoulages et autres résidus de céréales ou de légumineuses

10

A

23 09

préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux

20

B

25 05 10 00

sables siliceux et quartzeux

10

A

25 05 90 00

autres sables

10

A

25 17 10

cailloux, graviers, pierres concassées des types utilisés pour le bétonnage ou l'empierrement des routes, voies ferrées...

30

C

25 23 21 00

ciments blancs dits "clinkers"

20

B

25 23 29 00

autres ciments

20

B

27 10

huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

10

A

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

27 11 12

propane

10

A

27 11 13

butanes

10

A

27 12

vaseline; paraffine; cire de pétrole...

10

A

28 04

hydrogène, gaz rares

10

A

28 06

chlorure d'hydrogène (acide chlorydrique)

10

A

28 11

autres acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques

10

A

28 14

ammoniac anhydre ou en solution aqueuse

10

A

28 28 10 00

hypochlorite de calcium

20

B

28 28 90 00

autres

20

B

28 36

carbonates; percabonates...

10

A

28 51 00

autres composés inorganiques; air liquide; air comprimé

10

A

29 07

phénols; phénols-alcools

10

A

31 01 00 00

engrais d'origine animale ou végétale

20

B

31 02

engrais minéraux ou chimiques azotés

20

B

31 03

engrais minéraux ou chimiques phosphatés

20

B

31 04

engrais minéraux ou chimiques potassiques

20

B

31 05

engrais minéraux ou chimiques contenant 2 ou 3 éléments fertilisants

20

B

32 04

matières colorantes organiques synthétiques

10

A

32 05

laques colorantes

10

A

32 06

autres matières colorantes

10

A

32 07

piments opacifiants et couleurs préparés; frittes de verres sous forme de poudre...

10

A

32 08

peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou naturels (sans eau)

30

C

32 09

peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou naturels (avec eau)

30

C

32 10

autres peintures et vernis

30

C

32 11 00 00

siccatifs préparés

10

A

32 12

pigments dispersés dans des milieux non aqueux

10

A

32 13

couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement

10

A

32 14

mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits

10

A

32 15

encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner

10

A

33 01

huiles essentielles

20

B

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

33 02

mélanges de substances odoriférantes des types utilisés pour l'industrie et pour la fabrication des boissons

20

B

33 05

préparations capillaires

20

B

34 01

savons, produits et préparations organiques tensioactifs à usage de savons; papier, ouates

20

B

34 02

préparations tensioactives; lessives

20

B

34 06 00

bougies, chandelles, cierges et similaires

20

B

38 08

insecticides, anti-rongeurs, fongicides ...

20

B

38 08 90

autres produits

10

A

38 09

agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teintures des types utilisés dans l'industrie textile

20

B

38 09 91

autres des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires

10

A

38 20

préparations antigel et liquides de dégivrage (erreur porté deux fois)

20

B

38 20 00 00

préparations antigel et liquides de dégivrage

10

A

39 17

tubes et tuyaux et leurs accessoires en matières plastiques

20

B

39 19

plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules.. en matières plastiques

20

B

39 20

autres plaques, feuilles, pellicules...en matières plastiques

20

B

39 23

articles de transport ou d'emballage, bouchons, couvercles en matières plastiques en matières

20

B

39 24

vaisselle, autres articles de ménage et articles d'hygiène ou de toilette en matières plastiques

20

B

39 25

articles d'équipement pour la construction en matières plastiques

20

B

39 26

autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières

20

B

40 12

pneumatiques rechapés ou usagés, bandages.. en caoutchouc

10

A

44 01

bois de chauffage

10

A

44 07

bois sciés ou dédossés, tranchés..(>6mm)

10

A

44 08

feuilles pour placage

10

A

44 09

bois profilés

10

A

44 15 20

palettes simples, palettes caisses et autres plateaux de chargement

10

A

44 18

ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour la construction

10

A

44 18 10

fenêtres, porte-fenêtres et leurs cadres

20

B

44 18 20

portes et leurs cadres

20

B

44 18 30

panneaux pour parquets

20

B

44 18 50

bardeaux (shingles et shakes)

20

B

44 18 90

autres ouvrages de menuiserie

20

B

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

44 21 90

autres ouvrages en bois

10

A

48 11

papiers, cartons, ouate de cellulose, enduits, imprégnés..

10

A

48 18

papiers des types uitlisés pour papiers de toilette, ouate de cellulose

20

B

48 19

boites, sacs, pochettes, et autres emballages en papier, carton, ouate..

20

B

48 20

registres, livres comptables, articles de bureau en papier, carton

10

A

48 21

étiquettes en papier ou carton

20

B

48 23

autres papiers, cartons, ouate et nappes de fibres de cellulose

20

B

49 07 00 90

autres (chèques; papier timbré....)

20

B

49 09 00

cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées

20

B

49 10 00 00

calendriers

20

B

49 11 10

imprimés publicitaires, catalogues commerciaux

20

B

61 03

costumes ou complets ...en bonneterie pour hommes ou enfants

20

B

61 04

costumes ou tailleurs ...en bonneterie pour femmes ou enfants

20

B

61 05

chemises ou chemisettes en bonneterie pour hommes ou enfants

20

B

61 07

slips, caleçons, pyjamas... en bonneterie pour hommes ou enfants

20

B

62 03

costumes ou complets ...pour hommes ou enfants

20

B

62 04

costumes ou tailleurs ... pour femmes ou enfants

20

B

62 05

chemises ou chemisettes pour hommes ou enfants

20

B

62 07

gilets de corps, slips, caleçons pour hommes ou enfants

20

B

62 08

gilets de corps, jupons, slips... pour femmes ou enfants

20

B

63 06

bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches ou chars à voile; articles de campement

20

B

68 05

abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier...

20

B

68 10

ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle

20

B

68 11 90 00

autres ouvrages

20

B

69 02

briques, dalles, carreaux et pièces céramiques

10

A

69 04 10 00

briques de construction

10

A

70 03

verre dit coulé en plaques, feuilles ou profilés

10

A

70 06 00

verre (dit coulé, étiré ou soufflé, flotté ou douci) biseauté, gravé ...

10

A

70 09

miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs

30

C

70 15 10 00

verres de lunetterie médicale

30

C

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

71 13

articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

30

C

71 14

articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

30

C

71 15

autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

30

C

71 17

bijouterie de fantaisie

30

C

72 13

fil machine en fer ou en aciers non alliés

20

B

72 14

barres en fer ou en acier non alliés, simplement forgées, laminées ..

20

B

72 17

fils en fer ou en aciers non alliés

20

B

72 25

produits laminés plats en autres aciers

10

A

73 08

constructions et parties de constructions en fonte, fer ou acier; tôles, barres, profilés, tubes..

20

B

73 09 00

réservoirs, foudres, cuves en fonte, fer ou acier

10

A

73 10

réservoirs, fûts, bidons et récipients en fonte, fer ou acier

10

A

73 14

toiles métalliques, grillages et treillis en fils de fer ou d'acier

20

B

76 10

constructions et parties de constructions en fonte, fer ou acier; tôles, barres, profilés, tubes..

20

B

76 16 91 00

toiles métalliques, grillages et treillis en aluminium

10

A

76 16 99

autres ouvrages en aluminium

10

A

84 02 90 00

parties des chaudières

10

A

84 19 19 00

autres appareils pour le traitement de matières par chauffage, cuisson ...

10

A

84 38

machines et appareils non dénommés, ni compris ailleurs pour la préparation ou fabrication industrielles d'aliments ou de boissons

10

A

84 71

machines automatiques de traitement de l'information; lecteurs optiques ..

10

A

89 03 99

autres bateaux à moteur

10

A

90 01 40

verres de lunetterie en verre

30

C

94 01

sièges et leurs parties

20

B

94 03

autres meubles et leurs parties

20

B

94 04

sommiers; articles de literie et articles similaires

20

B

94 05 60

lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires

20

B

94 06

constructions préfabriquées

20

B

Code

LIBELLE

écart

Liste

nomenclature

nomenclature

maximum

annexe

01 05

coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades vivants

10

A

02 07

viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés des volailles du 01 05

10

A

02 08

autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

10

A

02 09

lard sans parties maigres, graisse de porc et de volailles

10

A

03 01

poissons vivants

10

A

03 02

poissons frais ou réfrigérés

10

A

03 03

poissons congelés

10

A

03 04

filets de poissons et autre chair de poissons, frais, réfrigérés ou congelés

10

A

03 05

poissons séchés, salés ou en saumure; fumés

10

A

03 06

crustacés vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres propres à l'alimentation humaine

20

B

03 07

mollusques frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres propres à l'alimentation humaine

20

B

04 03

babeurre, lait et crème caillés, yoghourts...

10

A

04 05

beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner

10

A

04 06

fromages et caillebotte

10

A

04 07

oeufs d'oiseaux en coquilles

10

A

04 08

oeufs d'oiseaux dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'oeufs

10

A

04 09 00 00

miel naturel

20

B

06 01

bulbes, oignons, tubercules... en repos végétatif, en végétation, en fleur

10

A

06 02

autres plantes vivantes

10

A

06 03

fleurs et boutons de fleurs, coupés pour bouquets ou ornement, frais, séchés...

20

B

06 04

feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes

20

B

07 09 60

piments du genre capsicum ou du genre pimenta

20

B

07 10

légumes non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

10

A

07 11

légumes conservés provisoirement mais impropres à la consommation en l'état

10

A

Chapitre 8

Fruits comestibles; écorces d'agrumes et de melon

10

A

09 01 21 00

café torréfié, non décaféiné

20

B

09 01 22 00

café torréfié, décaféiné

20

B

09 04

poivre; piments du genre capsicum ou du genre pimenta séchés ou broyés

10

A

09 05 00 00

vanille

10

A

09 10 10 00

gingembre

20

B

09 10 30 00

curcuma

20

B

09 10 91

mélanges d'épices

10

A

11 06

farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs (fèves), de sagou, de manioc et du chapitre 8

10

A

12 12

caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées; noyaux, amandes

10

A

15 07 90

autres huiles de soja

20

B

15 08 90

autres huiles d'arachides

20

B

15 10 00 90

autres huiles d'olives

20

B

15 12 19

autres huiles de tournesol, de carthame ou de coton

20

B

15 15 29

autres huiles de maïs

20

B

15 16

graisses et huiles animales ou végétales

20

B

16 01

saucisses, saucissons et produits similaires de viande, d'abats ou de sang

20

B

16 02

autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang

20

B

16 04 14

préparations et conserves de thons, listaos et bonites

10

A

16 04 19

préparations et conserves d'autres poissons

10

A

16 04 20

autres préparations et conserves de poissons

10

A

16 05

crustacés et mollusques, préparés et conservés

20

B

17 01

sucres de canne ou de betterave et saccharose pur à l'état solide

10

A

17 02

autres sucres

10

A

17 04

autres sucreries

20

B

18 06

chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao

20

B

19 01

extraits de malt; préparations alimentaires de farines ...

20

B

19 02

pâtes alimentaires; couscous

10

A

19 02 11 00

pâtes alimentaires contenant des oeufs

20

B

19 02 19

autres pâtes

20

B

19 02 20

pâtes alimentaires farcies

20

B

19 02 30

autres pâtes alimentaires

20

B

19 02 40

couscous

20

B

19 04

produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage, en grains ou sous forme de flocons..

10

A

19 05

produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie...

20

B

20 01

légumes, fruits et autres parties, préparés ou conservés au vinaigre

10

A

20 05

autres légumes préparés ou conservés

10

A

20 05 51

haricots en grains préparés

20

B

20 06

légumes, fruits et autres parties, confits au sucre

10

A

20 07

confitures, gelées et marmelades; purées et pâtes de fruits

10

A

20 08

fruits et autres parties, autrement préparés ou conservés dans l'alcool

20

B

20 09

jus de fruits

30

C

21 03

préparations pour sauces et sauces préparées; condiments; moutardes

10

A

21 04

préparations pour soupes, potages ou bouillons

10

A

21 05 00

glaces de consommation

20

B

21 06

préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs

20

B

22 01

eaux y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre

10

A

22 02 10 00

eaux y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées additionnées de sucre

30

C

22 02 90

autres

30

C

22 03 00

bières de malt

30

C

22 04 21

autres vins en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres

30

C

22 06 00

autres boissons fermentées; mélanges de boissons

30

C

22 08 40

rhum et tafia

30

C

22 08 70

liqueurs (uniquement pour les produits à base de rhum)

30

C

22 08 90

autres boissons spiritueuses (uniquement pour les produits à base de rhum)

30

C

23 09

préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux

10

A

24 02 20

cigarettes contenant du tabac

30

C

24 03

autres tabacs et succédanés de tabac

30

C

27 10

huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

10

A

27 12

vaseline; paraffine; cire de pétrole...

10

A

28 28 10 00

hypochlorite de calcium

20

B

28 28 90 00

autres

20

B

32 08

peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou naturels (sans eau)

20

B

32 09

peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou naturels (avec eau)

20

B

32 10

autres peintures et vernis

20

B

32 11 00 00

siccatifs préparés

10

A

32 12

pigments dispersés dans des milieux non aqueux

20

B

32 14

mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits

10

A

33 01

huiles essentielles

20

B

33 05

préparations capillaires

20

B

34 01

savons, produits et préparations organiques tensioactifs à usage de savons; papier, ouates

20

B

34 02

préparations tensioactives; lessives

10

A

35 05

dextrine et autres amidons et fécules modifiés

10

A

35 06

colles et autres adhésifs

10

A

37 05 10 00

plaques et pellicules pour la reproduction offset

10

A

37 05 90 00

autres plaques et pellicules

10

A

38 04 00

lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose

10

A

38 08

insecticides, antirongeurs, fongicides...

10

A

38 09

agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teintures des types utilisés dans l'industrie textile

10

A

38 11 90

autres additifs préparés

10

A

38 14 00

solvants et diluants organiques

10

A

38 20

préparations antigel et liquides de dégivrage

10

A

38 24

liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques

10

A

39

matières plastiques et ouvrages en ces matières

10

A

39 17

tubes et tuyaux et leurs accessoires en matières plastiques

20

B

39 19

plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules.. en matières plastiques

20

B

39 20

autres plaques, feuilles, pellicules...en matières plastiques

20

B

39 21 90 60

autres en produits de polymérisation d'addition

20

B

39 23

articles de transport ou d'emballage, bouchons, couvercles en matières plastiques en matières

20

B

39 25 20 00

portes, fenêtres et leurs cadres en matières plastiques

20

B

39 25 30 00

volets, stores et articles similaires en matières plastiques

20

B

40 09

tubes et tuyaux en caoutchouc

10

A

40 10

courroies transporteuses ou de transmission

10

A

40 12

pneumatiques rechapés ou usagés, bandages.. en caoutchouc

20

B

40 16

autres ouvrages en caoutchouc

10

A

44 07 10

bois sciés ou dédossés, tranchés..(>6mm) de conifères

10

A

44 09

bois profilés sauf 44 09 20

10

A

44 15 20

palettes simples, palettes caisses et autres plateaux de chargement

10

A

44 18

ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour la construction

20

B

44 18 10

fenêtres, porte-fenêtres et leurs cadres

20

B

44 21

autres ouvrages en bois

10

A

48 06 40 90

autres papiers calandrés

10

A

48 11

papiers, cartons, ouate de cellulose, enduits, imprégnés..

10

A

48 18

papiers des types utilisés pour papiers de toilette, ouate de cellulose

10

A

48 18 10

papier hygiénique

20

B

48 19

boites, sacs, pochettes, et autres emballages en papier, carton, ouate..

20

B

48 20

registres, livres comptables, articles de bureau en papier, carton

10

A

48 21

étiquettes en papier ou carton

20

B

48 23

autres papiers, cartons, ouate et nappes de fibres de cellulose

20

B

49 07 00 90

autres (chèques; papier timbré....)

20

B

49 09 00

cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées

20

B

49 10 00 00

calendriers

20

B

49 11 10

imprimés publicitaires, catalogues commerciaux

20

B

49 11 91

images, gravures et photographies

20

B

63 06

bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches ou chars à voile; articles de campement

10

A

68 09

ouvrages en plâtre ou en composition à base de plâtre

10

A

68 11 90 00

autres ouvrages

10

A

70 09

miroirs en verre, même encadrés

10

A

71 13

articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

30

C

71 14

articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

30

C

71 15

autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

30

C

71 17

bijouterie de fantaisie

30

C

73 08

constructions et parties de constructions en fonte, fer ou acier; tôles, barres, profilés, tubes..

20

B

73 09 00

réservoirs, foudres, cuves en fonte, fer ou acier

20

B

73 10

réservoirs, fûts, bidons et récipients en fonte, fer ou acier

20

B

73 12 90

autres articles pour l'électricité en fonte, fer ou acier

10

A

73 14

toiles métalliques, grillages et treillis en fils de fer ou d'acier

10

A

73 14 20

grillages et treillis

20

B

73 14 39 00

autres grillages

20

B

73 14 41 90

autres toiles métalliques, grillages et treillis zingués

20

B

73 14 49

autres toiles métalliques, grillages et treillis recouverts de matières plastiques

20

B

73 14 50 00

tôles et bandes déployées

20

B

73 26

autres ouvrages en fer ou en acier

20

B

76 06

tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm

10

A

76 08

tôles et tuyaux en aluminium

20

B

76 10

constructions et parties de constructions en aluminium ; tôles, barres, profilés, tubes..

20

B

76 16

autres ouvrages en aluminium

20

B

83 10

bouches-couronnes

10

A

84 18

réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériels; pompes à chaleur

10

A

84 19 19 00

autres appareils pour le traitement de matières par chauffage, cuisson ...

20

B

84 21

centrifugeuses; appareils pour la filtration et l'épuration des liquide ou des gaz

10

A

84 71

machines automatiques de traitement de l'information; lecteurs optiques ..

10

A

85 21

appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques

30

C

85 28

appareils récepteurs de télévision; moniteurs vidéo et projecteurs vidéos

20

B

85 37

tableaux, panneaux, consoles, pupitres et autres supports pour la commande ou la distribution électrique

10

A

87 06

châssis des véhicules automobiles des n°87 01 à 87 05, équipés de leur moteur

10

A

87 07

carrosseries des véhicules automobiles des n°87 01 à 87 05, y compris les cabines

10

A

87 08

parties et leurs accessoires des véhicules automobiles des n°87 01 à 87 05

10

A

89 02 00 18

bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour la navigation maritime d'une jauge brute n'excédant pas 250

10

A

89 03 99

autres bateaux

10

A

90 01

fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, non montés

10

A

90 21 29 00

autres articles et appareils de prothèse dentaire

10

A

94 01

sièges et leurs parties

20

B

94 03

autres meubles et leurs parties

20

B

94 04

sommiers; articles de literie et articles similaires

20

B

94 05

appareils d'éclairage et leurs parties; lampes réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices

10

A

94 06

constructions préfabriquées (erreur porté à la fois en A et B)

10

A

94 06 00

constructions préfabriquées

20

B

95 06

articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports ou les jeux de plein air; piscines

10

A

TABLEAU COMPARATIF

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