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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Aviation et aéronautique civiles
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Aviation et aéronautique civiles
( rapport général - première lecture )
- Par M. Yvon COLLIN
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 74 (2004-2005) de M. Yvon COLLIN, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004
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- INTRODUCTION
- PREMIÈRE PARTIE :
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- I. UNE REPRISE QUI SE FAIT ATTENDRE
- A. LES PREMIERS RÉSULTATS POUR 2004
TÉMOIGNENT D'UNE REPRISE FRAGILE DU TRANSPORT AÉRIEN
- B. LE REDRESSEMENT EN 2004 DES RÉSULTATS DES
PRINCIPALES COMPAGNIES AÉRIENNES MONDIALES.
- C. LES ÉVOLUTIONS DE TRAFICS EN
FRANCE
- D. LA SÉCURITÉ DANS LE TRANSPORT
AÉRIEN
- E. LA CONSTITUTION DU GROUPE AIR FRANCE-KLM :
LA NAISSANCE D'UN LEADER AU NIVEAU MONDIAL
- A. LES PREMIERS RÉSULTATS POUR 2004
TÉMOIGNENT D'UNE REPRISE FRAGILE DU TRANSPORT AÉRIEN
- II. UN PAYSAGE DU TRANSPORT AÉRIEN EN
MUTATION
- I. UNE REPRISE QUI SE FAIT ATTENDRE
- DEUXIÈME PARTIE :
LE BUDGET ANNEXE DE L'AVIATION CIVILE
- I. UN PÉRIMÈTRE
ÉVOLUTIF
- A. LA CRÉATION DU BAAC ET SES
ÉVOLUTIONS DEPUIS 1992
- B. LA LOI ORGANIQUE DU 1ER AOÛT 2001
RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES (LOLF) SUPPOSE UNE EVOLUTION SENSIBLE DU
PERIMETRE DU BAAC
- C. L'ÉVOLUTION DES PRINCIPALES RESSOURCES DU
BAAC AU COURS DES DERNIÈRES ANNÉES
- D. LA DIFFICULTÉ D'ESTIMER LES RECETTES EN
LOI DE FINANCES INITIALE
- E. L'ÉQUILIBRE DU BAAC EST DÉPENDANT
DE L'ÉVOLUTION DU TRAFIC
- F. L'EXÉCUTION DU BUDGET 2003
- G. L'EXÉCUTION DU BUDGET 2004
- A. LA CRÉATION DU BAAC ET SES
ÉVOLUTIONS DEPUIS 1992
- II. LE PROJET DE BUDGET POUR 2005
- I. UN PÉRIMÈTRE
ÉVOLUTIF
- TROISIÈME PARTIE :
LE BUDGET DE LA CONSTRUCTION AÉRONAUTIQUE
- I. L'INDUSTRIE AÉRONAUTIQUE
FRANÇAISE TIRE SON EPINGLE DU JEU DANS UN CONTEXTE
DÉFAVORABLE
- II. LES CRÉDITS CONSACRÉS AUX
PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
- I. L'INDUSTRIE AÉRONAUTIQUE
FRANÇAISE TIRE SON EPINGLE DU JEU DANS UN CONTEXTE
DÉFAVORABLE
- QUATRIÈME PARTIE :
LA BUDGETISATION DU FONDS D'INTERVENTION POUR LES AÉROPORTS ET LE TRANSPORT AÉRIEN (FIATA)
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
