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Projet de loi de programme pour la recherche

 

ANNEXES

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LE GROUPE DE TRAVAIL INTERCOMMISSIONS

Mercredi 16 novembre 2005

M. Edouard Brezin, président de l'Académie des sciences, président du Comité national d'initiative et de proposition pour la recherche scientifique ;

MM. Gabriel de Broglie, membre de l'Académie française et de l'Académie des sciences morales et politiques, et Jean Dercourt, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences ;

M. Philippe Kourilsky, membre de l'Académie des sciences, professeur au Collège de France, co-auteur du rapport « Du nerf - Donner un nouvel essor à la recherche française ».

Jeudi 17 novembre 2005

Table ronde : les établissements publics scientifiques et technologiques

M. Christian Brechot, directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) ;

M. Jean-François Girard, président de l'Institut de recherche pour le développement (IRD) ;

Mme Marion Guillou, présidente de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ;

M. François Héran, directeur de l'Institut national des études démographiques (INED) ;

M. Bernard Larrouturou, directeur général du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;

M. Jacques Roudier, directeur général du Laboratoire central des Ponts-et-Chaussées (LCPC).

* *

*

Table ronde : les établissements publics à caractère industriel et commercial

MM. Alain Bugat, président du conseil d'administration et administrateur général, et Jean-Claude Petit, directeur des programmes, du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) ;

M. Daniel Clément, directeur de la recherche de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;

Mme Geneviève Debouzy, directrice-adjointe « Prospective - Stratégie - Programme - Valorisation et affaires internationales » au Centre national d'études spatiales (CNES) ;

M. Benoît Lesaffre, directeur du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) ;

M. Philippe Vesseron, président du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).

* *

*

MM. Pierre Tapie et Benoît Legait, vice-présidents de la Conférence des Grandes Écoles, et Mme Marie Reynier, présidente de la commission Amont de la CGE ;

M. Alain Trautmann, codirecteur du département de biologie cellulaire à l'Institut Cochin, porte-parole du collectif « Sauvons la recherche! », et Mme Hélène Combes.

Mercredi 23 novembre 2005

M. François Ailleret, membre de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie du Conseil économique et social ;

M. Jean-Louis Beffa, président du conseil de surveillance de l'Agence pour l'innovation industrielle (AII), président-directeur général de la Compagnie de Saint-Gobain ;

MM. Paul Jacquet, premier vice-président, Gérard Noyel et Mme Danièle Olivier, seconds vice-présidents, de la Conférence des directeurs d'écoles et formations d'ingénieurs ;

MM. Yannick Vallée, premier vice-président et Richard Lioger, troisième vice-président, de la Conférence des présidents d'université (CPU).

Jeudi 24 novembre 2005

M. Gilles de Robien, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et M. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche.

Table ronde sur l'évaluation

M. Michel Ferrier, président du Comité national d'évaluation de la recherche (CNER) ;

Mme Jacqueline Heinen, présidente de la Conférence permanente du Conseil national des universités (CP-CNU), MM. Yves Langevin, président de la Conférence des présidents du Comité national de la recherche scientifique (CoNRS), et Jacques Moret, membre du Bureau de la CP-CNU ;

MM. Michel Levasseur, président par intérim, vice président, Jean-Loup Jolivet, directeur des services, et Jean-Claude Groshens, conseiller d'Etat, du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (CNE).

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LA COMMISSION SPÉCIALE

Mardi 29 novembre 2005

M. Gilles Bloch, directeur de l'Agence nationale de la recherche (ANR) ;

MM. Jean Fabbri, secrétaire général, et Pierre Duharcourt, membre du secrétariat national, du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP-FSU) ;

M. Thierry Weil, ancien directeur du projet FutuRIS (recherche-innovation-société).

Mercredi 30 novembre 2005

M. Jean-Louis Plazy, directeur de la Fondation de recherche « bâtiment-énergie » ;

MM. Patrick Schmidt, directeur de l'innovation et de la recherche, Laurent Gouzenes, président du comité de développement de l'innovation, et Eric Vincent, président du comité sur le financement de l'innovation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ;

M. Jean-Luc Villeneuve, secrétaire général, Jean-Philippe Cassar, responsable d'une section d'enseignement supérieur, et Mme Pascale Gillon, responsable CNRS, des Syndicats généraux de l'éducation nationale (SGEN-CFDT).

Mercredi 7 décembre 2005

M. Dominique Chagnollaud, vice-président du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT) ;

Mme Joëlle Gauthier, directeur de la recherche et de l'innovation, et M. Jean-Christophe de Munain, vice-président chargé des relations institutionnelles du groupe Alcatel ;

M. Jean-Louis Charlet, président de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR) ;

M. Jacques Fossey, secrétaire général du Syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS-FSU) ;

Mme Annick Kieffer, secrétaire générale, MM. Jean Kister, secrétaire général adjoint, Jean-Pierre Adami, enseignant-chercheur à l'Université de Franche-Comté Ferc-Sup, Thierry Bodin, statisticien Sanofi-Aventis et Marc Wojtowicz, de l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens CGT (UGICT-CGT).

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LES RAPPORTEURS

M. le Professeur Bernard Begaud, président de l'Université Victor Ségalen - Bordeaux 2 ;

M. le Professeur Alain Boudou, président de l'Université de Bordeaux 1 ;

M. Benoît Braïda, vice-président de l'Association nationale des docteurs ès sciences (ANDèS) ;

MM. Jean-Pierre Henichard, président, et Dominique Meriaux, directeur, de l'Association pour le développement de la recherche et de l'innovation dans le Nord-de-Calais (ADRINORD) ;

M. le Professeur Gérard Hirigoyen, président de l'Université Montesquieu - Bordeaux 4 ;

- M. Claude Huriet, président de l'Institut Curie ;

- M. Bernard Meunier, président du Conseil national de la recherche scientifique (CNRS) ;

M. André Petit, président de la Conférence des présidents des Ader -Association pour le Développement de l'Enseignement et des Recherches- (COPADER) ;

M. le Professeur Ramalingam Singaravelou, président de l'Université Michel de Montaigne - Bordeaux 3 ;

M. Marc Reynaud, directeur, et Mme Véronique Robeaux, chargée de mission, de la Cité du développement « Entreprises et Cités » ;

MM. Alain Risbet, président, Ginès Martinez, délégué général, et Aristide Luneau, chargé des relations institutionnelles, du Réseau des Centres Techniques Industriels (CTI).

PROJET DE LOI : ANNEXE

En millions d'euros

 

2004*

2005/2004

2005*

2006/2005

2006

2007/2006

2007

 

2010/2007

2010

       

MIRES (hors programme Vie étudiante)*

18 205

356

18 561

389

18 950

410

19 360

 

1 440

20 800

Agences de financement sur projets
(hors AII)**

0

350

350

280

630

280

910

 

590

1 500

Dépenses fiscales

650

300

950

340

1 290

280

1 570

 

130

1 700

Total Recherche

18 855

1 006

19 861

1 009

20 870

970

21 820

 

2 160

24 000

                     

Effort supplémentaire cumulé
par rapport à 2004

   

1 006

 

3 021

 

6 006

   

19 400

* Périmètre reconstitué en 2004 et en 2005, sur une base constante 2006 hors programme Vie étudiante

** Financement de l'ANR et concours supplémentaires à OSEO-ANVAR en faveur de la recherche.

PROPOSITIONS DE LA COMMISSION : ANNEXE

En millions d'euros constants (valeur de 2006, sauf pour 2004 et 2005 - valeur courante de ces années)*

 

2004**

2005**

2006

2007

2008

2009

2010

MIRES (hors programme Vie étudiante)

18 205

18 561

18 950

19 360

19 919

20 365

20 800

Agences de financement sur projets
(hors AII)***

0

350

630

910

1 100

1 295

1 500

Avantages fiscaux

650

950

1 290

1 570

1 620

1 660

1 700

Total Recherche

18 855

19 861

20 870

21 840

22 639

23 320

24 000

               

Effort supplémentaire cumulé
par rapport à 2004

-

1 006

3 021

6 006

9 790

14 255

19 400

* Les chiffres de ce tableau ne comprennent pas la contribution française aux programmes et actions communautaires en matière de recherche, de développement technologique et d'innovation.

**Périmètre reconstitué en 2004 et en 2005, sur une base constante 2006 hors programme Vie étudiante

*** Financements de l'ANR et concours supplémentaires à OSEO-ANVAR en faveur de la recherche.