ANNEXES
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LE GROUPE DE TRAVAIL INTERCOMMISSIONS
Mercredi 16 novembre 2005
- M. Edouard Brezin , président de l'Académie des sciences, président du Comité national d'initiative et de proposition pour la recherche scientifique ;
- MM. Gabriel de Broglie , membre de l'Académie française et de l'Académie des sciences morales et politiques, et Jean Dercourt , secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences ;
- M. Philippe Kourilsky , membre de l'Académie des sciences, professeur au Collège de France, co-auteur du rapport « Du nerf - Donner un nouvel essor à la recherche française ».
Jeudi 17 novembre 2005
* Table ronde : les établissements publics scientifiques et technologiques
- M. Christian Brechot , directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) ;
- M. Jean-François Girard , président de l'Institut de recherche pour le développement (IRD) ;
- Mme Marion Guillou , présidente de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ;
- M. François Héran , directeur de l'Institut national des études démographiques (INED) ;
- M. Bernard Larrouturou , directeur général du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;
- M. Jacques Roudier , directeur général du Laboratoire central des Ponts-et-Chaussées (LCPC).
* *
*
* Table ronde : les établissements publics à caractère industriel et commercial
- MM. Alain Bugat , président du conseil d'administration et administrateur général, et Jean-Claude Petit , directeur des programmes, du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) ;
- M. Daniel Clément , directeur de la recherche de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;
- Mme Geneviève Debouzy , directrice-adjointe « Prospective - Stratégie - Programme - Valorisation et affaires internationales » au Centre national d'études spatiales (CNES) ;
- M. Benoît Lesaffre, directeur du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) ;
- M. Philippe Vesseron , président du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).
* *
*
- MM. Pierre Tapie et Benoît Legait , vice-présidents de la Conférence des Grandes Écoles, et Mme Marie Reynier , présidente de la commission Amont de la CGE ;
- M. Alain Trautmann , codirecteur du département de biologie cellulaire à l'Institut Cochin, porte-parole du collectif « Sauvons la recherche! », et Mme Hélène Combes .
Mercredi 23 novembre 2005
- M. François Ailleret , membre de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie du Conseil économique et social ;
- M. Jean-Louis Beffa , président du conseil de surveillance de l'Agence pour l'innovation industrielle (AII), président-directeur général de la Compagnie de Saint-Gobain ;
- MM. Paul Jacquet , premier vice-président, Gérard Noyel et Mme Danièle Olivier , seconds vice-présidents, de la Conférence des directeurs d'écoles et formations d'ingénieurs ;
- MM. Yannick Vallée , premier vice-président et Richard Lioger , troisième vice-président, de la Conférence des présidents d'université (CPU).
Jeudi 24 novembre 2005
- M. Gilles de Robien , ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et M. François Goulard , ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche.
* Table ronde sur l'évaluation
- M. Michel Ferrier , président du Comité national d'évaluation de la recherche (CNER) ;
- Mme Jacqueline Heinen , présidente de la Conférence permanente du Conseil national des universités (CP-CNU), MM. Yves Langevin , président de la Conférence des présidents du Comité national de la recherche scientifique (CoNRS), et Jacques Moret , membre du Bureau de la CP-CNU ;
- MM. Michel Levasseur , président par intérim, vice président, Jean-Loup Jolivet , directeur des services, et Jean-Claude Groshens , conseiller d'Etat, du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (CNE).
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LA COMMISSION SPÉCIALE
Mardi 29 novembre 2005
- M. Gilles Bloch , directeur de l'Agence nationale de la recherche (ANR) ;
- MM. Jean Fabbri , secrétaire général, et Pierre Duharcourt , membre du secrétariat national, du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP-FSU) ;
- M. Thierry Weil , ancien directeur du projet FutuRIS (recherche-innovation-société).
Mercredi 30 novembre 2005
- M. Jean-Louis Plazy , directeur de la Fondation de recherche « bâtiment-énergie » ;
- MM. Patrick Schmidt, directeur de l'innovation et de la recherche, Laurent Gouzenes , président du comité de développement de l'innovation, et Eric Vincent , président du comité sur le financement de l'innovation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ;
- M. Jean-Luc Villeneuve , secrétaire général, Jean-Philippe Cassar , responsable d'une section d'enseignement supérieur, et Mme Pascale Gillon , responsable CNRS, des Syndicats généraux de l'éducation nationale (SGEN-CFDT).
Mercredi 7 décembre 2005
- M. Dominique Chagnollaud , vice-président du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT) ;
- Mme Joëlle Gauthier , directeur de la recherche et de l'innovation, et M. Jean-Christophe de Munain , vice-président chargé des relations institutionnelles du groupe Alcatel ;
- M. Jean-Louis Charlet , président de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR) ;
- M. Jacques Fossey , secrétaire général du Syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS-FSU) ;
- Mme Annick Kieffer , secrétaire générale, MM. Jean Kister, secrétaire général adjoint, Jean-Pierre Adami, enseignant-chercheur à l'Université de Franche-Comté Ferc-Sup, Thierry Bodin , statisticien Sanofi-Aventis et Marc Wojtowicz , de l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens CGT (UGICT-CGT).
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LES RAPPORTEURS
- M. le Professeur Bernard Begaud , président de l'Université Victor Ségalen - Bordeaux 2 ;
- M. le Professeur Alain Boudou , président de l'Université de Bordeaux 1 ;
- M. Benoît Braïda, vice-président de l'Association nationale des docteurs ès sciences (ANDèS) ;
- MM. Jean-Pierre Henichard , président, et Dominique Meriaux , directeur, de l'Association pour le développement de la recherche et de l'innovation dans le Nord-de-Calais (ADRINORD) ;
- M. le Professeur Gérard Hirigoyen , président de l'Université Montesquieu - Bordeaux 4 ;
- M. Claude Huriet, président de l'Institut Curie ;
- M. Bernard Meunier , président du Conseil national de la recherche scientifique (CNRS) ;
- M. André Petit , président de la Conférence des présidents des Ader -Association pour le Développement de l'Enseignement et des Recherches- (COPADER) ;
- M. le Professeur Ramalingam Singaravelou , président de l'Université Michel de Montaigne - Bordeaux 3 ;
- M. Marc Reynaud , directeur, et Mme Véronique Robeaux , chargée de mission, de la Cité du développement « Entreprises et Cités » ;
- MM. Alain Risbet , président, Ginès Martinez , délégué général, et Aristide Luneau , chargé des relations institutionnelles, du Réseau des Centres Techniques Industriels (CTI).
PROJET DE LOI : ANNEXE
En millions d'euros
|
2004* |
2005/2004 |
2005* |
2006/2005 |
2006 |
2007/2006 |
2007 |
2010/2007 |
2010 |
||
|
MIRES (hors programme Vie étudiante)* |
18 205 |
356 |
18 561 |
389 |
18 950 |
410 |
19 360 |
1 440 |
20 800 |
|
|
Agences de financement sur projets
|
0 |
350 |
350 |
280 |
630 |
280 |
910 |
590 |
1 500 |
|
|
Dépenses fiscales |
650 |
300 |
950 |
340 |
1 290 |
280 |
1 570 |
130 |
1 700 |
|
|
Total Recherche |
18 855 |
1 006 |
19 861 |
1 009 |
20 870 |
970 |
21 820 |
2 160 |
24 000 |
|
|
Effort supplémentaire cumulé
|
1 006 |
3 021 |
6 006 |
19 400 |
* Périmètre reconstitué en 2004 et en 2005, sur une base constante 2006 hors programme Vie étudiante
** Financement de l'ANR et concours supplémentaires à OSEO-ANVAR en faveur de la recherche.
PROPOSITIONS DE LA COMMISSION : ANNEXE
En millions d'euros constants (valeur de 2006, sauf pour 2004 et 2005 - valeur courante de ces années)*
|
2004** |
2005** |
2006 |
2007 |
2008 |
2009 |
2010 |
|
|
MIRES (hors programme Vie étudiante) |
18 205 |
18 561 |
18 950 |
19 360 |
19 919 |
20 365 |
20 800 |
|
Agences de financement sur projets
|
0 |
350 |
630 |
910 |
1 100 |
1 295 |
1 500 |
|
Avantages fiscaux |
650 |
950 |
1 290 |
1 570 |
1 620 |
1 660 |
1 700 |
|
Total Recherche |
18 855 |
19 861 |
20 870 |
21 840 |
22 639 |
23 320 |
24 000 |
|
Effort supplémentaire cumulé
|
- |
1 006 |
3 021 |
6 006 |
9 790 |
14 255 |
19 400 |
* Les chiffres de ce tableau ne comprennent pas la contribution française aux programmes et actions communautaires en matière de recherche, de développement technologique et d'innovation.
**Périmètre reconstitué en 2004 et en 2005, sur une base constante 2006 hors programme Vie étudiante
*** Financements de l'ANR et concours supplémentaires à OSEO-ANVAR en faveur de la recherche.