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RusseProjet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Assurance vieillesse
4 novembre 2009 :
Sécurité sociale - Assurance vieillesse
( rapport - première lecture )
- Par M. Dominique LECLERC
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport n° 90 (2009-2010) de M. Dominique LECLERC, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 4 novembre 2009
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- AVANT-PROPOS
- I. UNE BRANCHE VIELLESSE GRAVEMENT MALADE
- II. 2009 : UNE ANNÉE CHARNIÈRE
POUR LES RETRAITES
- A. 2008 : UN RENDEZ-VOUS PARTIELLEMENT
MANQUÉ
- B. UN PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA
SÉCURITÉ SOCIALE 2010 DE TRANSITION
- A. 2008 : UN RENDEZ-VOUS PARTIELLEMENT
MANQUÉ
- III. LE RENDEZ-VOUS DE 2010 : L'HEURE DES
CHOIX
- I. UNE BRANCHE VIELLESSE GRAVEMENT MALADE
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
- ANNEXE
-
Recommandations adoptées par la délégation aux droits
des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
sur les retraites des mères de famille
