Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2010 : Sport, jeunesse et vie associative
19 novembre 2009 :
Budget 2010 - Sport, jeunesse et vie associative
( rapport général - première lecture )
- Par M. Michel SERGENT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Accéder au dossier législatif
Rapport général n° 101 (2009-2010) de M. Michel SERGENT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2009
Disponible en une seule page HTML (150 Koctets)
Disponible au format Acrobat (209 Koctets)
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
- II. PRÉSENTATION DES TROIS PROGRAMMES
- A. PROGRAMME 219
« SPORT »
- 1. Principaux chiffres
- 2. Justification des crédits
- 3. Objectifs et indicateurs
- 4. Les principales observations de votre rapporteur
spécial
- a) Des crédits budgétaires en baisse
et toujours plus orientés vers le haut niveau, le sport de masse
revenant à un CNDS aux ressources incertaines en 2010
- b) Rénovation de l'INSEP : une nouvelle
flambée des coûts difficile à accepter
- c) Stade de France : une
« pénalité nette » en augmentation et des
incertitudes sur l'avenir
- d) Droit à l'image collective : le
début de la sagesse ?
- e) L'évolution du financement de l'Agence
française de lutte contre le dopage (AFLD)
- a) Des crédits budgétaires en baisse
et toujours plus orientés vers le haut niveau, le sport de masse
revenant à un CNDS aux ressources incertaines en 2010
- 1. Principaux chiffres
- B. PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE
ASSOCIATIVE »
- C. PROGRAMME 210 « CONDUITE ET PILOTAGE
DE LA POLITIQUE DU SPORT, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE »
- A. PROGRAMME 219
« SPORT »
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
- EXAMEN DES ARTICLES RATTACHÉs
- ARTICLE 60 - Relèvement de la contribution
sur la cession des droits de diffusion de manifestations ou de
compétitions sportives au profit de la lutte contre le dopage
- ARTICLE 60 bis (nouveau) - Document de politique
transversale relatif à la politique en faveur de la jeunesse
- ARTICLE 60 ter (nouveau) - Habilitation du Fonds
d'expérimentations pour la jeunesse (FEJ) à distribuer certains
revenus ou allocations à titre expérimental
- ARTICLE 60 - Relèvement de la contribution
sur la cession des droits de diffusion de manifestations ou de
compétitions sportives au profit de la lutte contre le dopage
- AMENDEMENTS PROPOSÉS PAR VOTRE COMMISSION
DES FINANCES
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
