Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProposition de loi tendant à interdire le Bisphénol A dans les plastiques alimentaires
23 février 2010 :
Bisphénol A
( rapport - première lecture )
- Par M. Gérard DÉRIOT
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport n° 318 (2009-2010) de M. Gérard DÉRIOT, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 23 février 2010
Disponible en une seule page HTML (137 Koctets)
Disponible au format Acrobat (794 Koctets)
- AVANT-PROPOS
- I. LE BISPHÉNOL A : QUEL
DANGER ?
- A. LE BISPHÉNOL A EST AUTORISÉ DEPUIS
QUARANTE ANS DANS DE NOMBREUSES UTILISATIONS EN CONTACT AVEC LES
ALIMENTS
- B. DES ÉTUDES RÉCENTES ONT
AMENÉ LES AUTORITÉS À LANCER DE NOUVELLES
EXPERTISES
- A. LE BISPHÉNOL A EST AUTORISÉ DEPUIS
QUARANTE ANS DANS DE NOMBREUSES UTILISATIONS EN CONTACT AVEC LES
ALIMENTS
- II. QUELLE ATTITUDE ADOPTER
AUJOURD'HUI ?
- A. L'INTERDICTION COMPLÈTE DE TOUT PLASTIQUE
ALIMENTAIRE CONTENANT DU BISPHÉNOL A EST UNE RÉPONSE
EXCESSIVE
- B. POUR UNE APPLICATION RAISONNÉE DU
PRINCIPE DE PRÉCAUTION
- A. L'INTERDICTION COMPLÈTE DE TOUT PLASTIQUE
ALIMENTAIRE CONTENANT DU BISPHÉNOL A EST UNE RÉPONSE
EXCESSIVE
- I. LE BISPHÉNOL A : QUEL
DANGER ?
- EXAMEN DES ARTICLES
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
- LISTES DES PERSONNES AUDITIONNÉES
