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RusseProjet de loi de finances pour 2011 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
18 novembre 2010 :
Budget 2011 - Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
( rapport général - première lecture )
- Par M. Jean-Marc TODESCHINI
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 111 (2010-2011) de M. Jean-Marc TODESCHINI, fait au nom de la commission des finances, déposé le 18 novembre 2010
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- AVANT PROPOS
- 2011 : ANNÉE DE CONTINUITÉ D'UNE
TENDANCE GLOBALE BAISSIÈRE
- A. UN BUDGET EN DIMINUTION DE 3,3% QUI S'INSCRIT
DANS LES OBJECTIFS DE LA PROGRAMMATION PLURIANNUELLE
- 1. Une contraction régulière des
crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et
liens avec la nation » qui s'accentue
- 2. Une baisse globale qui ne doit pas cacher une
disparité entre les programmes
- 3. Une baisse qui respecte les engagements
pluriannuels de la loi de programmation budgétaire
- 1. Une contraction régulière des
crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et
liens avec la nation » qui s'accentue
- B. UNE DÉPENSE FISCALE STABILISÉE
À LA BAISSE ET ÉPARGNÉE
- C. UNE DIMINUTION DES PLAFONDS D'EMPLOIS QUI SE
POURSUIT
- A. UN BUDGET EN DIMINUTION DE 3,3% QUI S'INSCRIT
DANS LES OBJECTIFS DE LA PROGRAMMATION PLURIANNUELLE
- II. TROIS PROGRAMMES MARQUÉS PAR LA
POURSUITE DES RÉFORMES ET DES AJUSTEMENTS
- A. UN PROGRAMME N° 167 « LIENS
ENTRE LA NATION ET SON ARMÉE » MARQUÉ PAR UN SOUCI
RENFORCÉ DE COHÉRENCE
- B. LE PROGRAMME N° 169
« RECONNAISSANCE ET RÉPARATION EN FAVEUR DU MONDE
COMBATTANT » : ENTRE RÉFORME ET CONTRAINTES
- C. UN PROGRAMME N° 158
« INDEMNISATION DES VICTIMES DES PERSÉCUTIONS
ANTISÉMITES ET DES ACTES DE BARBARIE PENDANT LA SECONDE GUERRE
MONDIALE » EN MAL DE PRÉVISIBILITÉ
- A. UN PROGRAMME N° 167 « LIENS
ENTRE LA NATION ET SON ARMÉE » MARQUÉ PAR UN SOUCI
RENFORCÉ DE COHÉRENCE
- AVANT PROPOS
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
