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TurcProposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'efficacité énergétique (COM (2011) 0370)
9 novembre 2011 :
Efficacité énergétique
( rapport )
- Par M. Ladislas PONIATOWSKI
au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport n° 91 (2011-2012) de M. Ladislas PONIATOWSKI, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, déposé le 9 novembre 2011
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- INTRODUCTION
- I. UNE PROPOSITION DE DIRECTIVE AMBITIEUSE
- II. LA PROPOSITION DE RÉSOLUTION
- I. UNE PROPOSITION DE DIRECTIVE AMBITIEUSE
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE I : PROPOSITION DE
RÉSOLUTION EUROPÉENNE ADOPTÉE PAR LA COMMISSION
- ANNEXE II - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES PAR LE RAPPORTEUR
