TROISIÈME PARTIE
LE FONCTIONNEMENT
Les
crédits de fonctionnement ont différentes destinations, ils sont
destinés à la fois à la vie courante et à
l'activité des forces. Ils doivent donc être examinés avec
la plus grande attention dans la phase de transition vers une totale
professionnalisation des armées.
En effet, ils sont structurellement amenés à baisser dans la
mesure où les effectifs et le nombre d'unités,
d'établissements et d'organismes divers de la défense diminuent.
Cependant, ils doivent rester à un niveau suffisant pour :
-
attirer et fidéliser une nouvelle
" population " : celle des engagés dont les conditions de
vie, par nature plus rudes que celles de la société civile, ne
doivent malgré tout pas être pénibles ;
-
ne pas susciter la déception des cadres déjà en
place et qui verraient leur situation se dégrader ;
-
permettre l'entraînement optimal des forces.
Or, le titre III, on l'a noté, subit une tendance lourde : celle de
l'écrasement des crédits de fonctionnement par les crédits
de rémunérations dont la part relative dans le titre III
s'accroît d'année en année et dépasse pour la
première fois, dans le projet de budget pour 2000, 80 % du titre III.
Cependant, pour 2000, les crédits de fonctionnement subissent une
diminution (- 0,93 %) conforme à la diminution des effectifs (- 5,3
%).
CHAPITRE PREMIER
LES CRÉDITS DE VIE
COURANTE
L'incidence financière des crédits de vie
courante est
inégale d'une catégorie à l'autre et d'un organisme
à l'autre. Au total ils s'élèvent à 16,5 milliards
de francs.
Mais ils ont un impact qui pour être non chiffrable n'en est pas moins
essentiel. Crédits de la vie quotidienne, ils ont un effet direct sur le
" moral " du personnel. Facteurs de cohésion, de
sérénité et d'efficacité, ils ne peuvent être
négligés dans la période de mutation difficile et
exigeante que traversent les armées.
I. LES CRÉDITS D'ALIMENTATION
Leur
régression (- 6,9 %) par rapport à 1999 est liée à
la baisse des effectifs et plus particulièrement à la diminution
du nombre d'appelés. Ils n'augmentent que pour la gendarmerie en raison
de l'augmentation du nombre des volontaires.
(En millions de francs)
|
|
Budget voté 1999 |
Projet de budget pour 2000 |
|
Marine ............................................... |
464,0 |
440,1 |
|
Air ..................................................... |
404,1 |
370,9 |
|
Terre .................................................. |
1 245,5 |
1 120,7 |
|
Gendarmerie ...................................... |
222,7 |
242,5 |
|
Essences ............................................ |
4,9 |
4,9 |
|
Santé ................................................. |
48,2 |
43,4 |
|
Délégation générale pour l'armement |
9,6 |
7,4 |
|
Direction du service national ............. |
33,5 |
33,5 |
|
Total ........................ |
2 432,5 |
2 263,4 |
L'ajustement des crédits d'alimentation se fait en fonction d'une actualisation des prix des denrées alimentaires d'une part, de l'évolution des effectifs d'autre part. Cet ajustement n'appelle pas d'observations particulières.