Projet de loi de finances pour 2000, TOME III - Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) Annexe n°44 : Défense - dépenses ordinaires

TRUCY (François), Rapporteur spécial

RAPPORT GENERAL 89-TOME III Annexe n° 44 (1999-2000) - COMMISSION DES FINANCES

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Table des matières

• PRINCIPALES OBSERVATIONS
• INTRODUCTION
• PREMIÈRE PARTIE
  
  
  PRÉSENTATION GÉNÉRALE
  DES CRÉDITS DU TITRE III
  
• CHAPITRE PREMIER
  
  LE TITRE III
  ET LE BUDGET DE LA DÉFENSE
  • I. MONTANT DU BUDGET DE LA DÉFENSE
  • II. MONTANT DU TITRE III
  • III. PART DU TITRE III DANS LE BUDGET DE LA DÉFENSE
• CHAPITRE II
  
  
  LES CRÉDITS DU TITRE III
  • I. VENTILATION DES CRÉDITS PAR SECTION
  • II. ANALYSE DES DÉPENSES PAR NATURE
    • A. LES CRÉDITS DE RÉMUNÉRATIONS ET DE CHARGES SOCIALES
    • B. LES AUTRES CRÉDITS
  • III. LE NÉCESSAIRE ÉQUILIBRE ENTRE CRÉDITS DE RÉMUNÉRATIONS ET CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT
    • A. UN DÉSÉQUILIBRE QUI S'ACCROÎT
    • B. UNE PRISE EN COMPTE INSUFFISANTE DES DIFFICULTÉS DE FONCTIONNEMENT
• DEUXIÈME PARTIE
  
  
  LE PERSONNEL :
  
  
  DIFFICULTÉS ET INCERTITUDES
  D'UNE PÉRIODE DE TRANSITION
• CHAPITRE PREMIER
  
  
  LES EFFECTIFS MILITAIRES ET CIVILS
  • I. LES EFFECTIFS MILITAIRES
    • A. LA SUPPRESSION DE POSTES D'OFFICIERS, DE SOUS-OFFICIERS ET D'APPELÉS
    • B. LA CRÉATION D'EMPLOIS DE MILITAIRES DU RANG ET DE VOLONTAIRES
  • II. LES EFFECTIFS CIVILS
    • A. ÉVOLUTION DES EFFECTIFS BUDGÉTAIRES
    • B. LES CRÉATIONS, SUPPRESSIONS ET TRANSFORMATIONS D'EMPLOIS PRÉVUES POUR 2000
  • III. RÉCAPITULATION GÉNÉRALE
  • IV. LES SOUS-EFFECTIFS DES ARMÉES ET DE CERTAINS SERVICES
• CHAPITRE II
  
  
  
  LES MESURES FINANCIÈRES RELATIVES AU PERSONNEL
  • I. LE PERSONNEL MILITAIRE
  • II. LE PERSONNEL CIVIL
• CHAPITRE III
  
  
  
  LE PERSONNEL MILITAIRE AUTRE QUE D'ACTIVE
  • I. LA DISPARITION PROGRESSIVE DES APPELÉS
  • II. LES RÉSERVES
  • III. L'ARRIVÉE PROGRESSIVE DES VOLONTAIRES
• TROISIÈME PARTIE
  
  
  
  LE FONCTIONNEMENT
• CHAPITRE PREMIER
  
  
  
  LES CRÉDITS DE VIE COURANTE
  • I. LES CRÉDITS D'ALIMENTATION
  • II. LES AUTRES CRÉDITS DE VIE COURANTE
• CHAPITRE II
  
  
  
  L'ACTIVITÉ DES FORCES
  • I. LES CRÉDITS DE CARBURANTS
  • II. LES DOTATIONS POUR LES MUNITIONS
  • III. L'ENTRETIEN DES MATÉRIELS
  • IV. LES PRÉVISIONS D'ACTIVITÉ
  • V. LES OPÉRATIONS EXTÉRIEURES
• CONCLUSION
• PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2000
  
  
  
  ARTICLE 40
• EXAMEN EN COMMISSION