L'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen
6 décembre 2001 :
Le partenariat euro-méditerranéen
( rapport d'information )
- Par M. Louis LE PENSEC
au nom de la délégation pour l'Union européenne - Notice du document
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Rapport d'information n° 121 (2001-2002) de M. Louis LE PENSEC, fait au nom de la délégation pour l'Union européenne, déposé le 6 décembre 2001
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- A. UN ENCADREMENT QUI TARDE A SE METTRE EN
PLACE
- B. DES RÉALISATIONS EN DEVENIR
- CONCLUSION
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- EXAMEN EN DÉLÉGATION
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- A N N E X E S
- Annexe n° 1 :
Déclaration de Barcelone
(27-28 novembre 1995)
- Annexe n° 2 :
Quatrième conférence euro-méditerranéenne des ministres des Affaires étrangères
Conclusions de la Présidence
(Marseille, 15 - 16 novembre 2000)
- Annexe n° 3 :
Déclaration finale de la deuxième session du Forum parlementaire euro-méditerranéen
(Bruxelles, 8-9 février 2001)
- Annexe n° 4 :
Rencontre des villes euro-méditerranéennes
(Bordeaux, 30 novembre-1er décembre 2000)
- Annexe n° 5 :
Résolution finale de la première réunion plénière du COPPEM
(Marrakech, 11-12 novembre 2001)
- Annexe n° 6 :
Statistiques méditerranéennes