LISTE DES PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES PAR LA MISSION D'INFORMATION
Mercredi 16 février 2005
M. le professeur Claude Got
Mercredi 2 mars 2005
Mme Ellen Imbernon , responsable du Département Santé & Travail de l'Institut de veille sanitaire et le professeur Marcel Goldberg , directeur de l'Unité de santé publique et d'épidémiologie sociale et économique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, conseiller scientifique à l'Institut de veille sanitaire
M. Henri Pézerat , toxicologue, directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique
Mercredi 9 mars 2005
Docteur Gilles Brücker , directeur général de l'Institut de Veille Sanitaire (InVS)
M. Dominique Belpomme , cancérologue à l'Hôpital européen Georges Pompidou, président fondateur de l'Association pour la recherche thérapeutique anti-cancéreuse (ARTAC)
M. Patrick Brochard , chef du service de médecine du travail et de pathologie professionnelle (CHU Bordeaux), professeur des universités en épidémiologie, économie de la santé et prévention (Université Victor Segalen Bordeaux II)
Mercredi 16 mars 2005
Mme Michèle Guimon , chef de projet « amiante et autres fibres », MM. Michel Héry , chargé de mission à la Direction scientifique, et Philippe Huré , responsable du Département « Risques chimiques et biologiques » à l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)
MM. Roger Beauvois , président du conseil d'administration, et François Romaneix, directeur du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA)
Mercredi 23 mars 2005
M. Daniel Bouige , président du Laboratoire Hygiène de Contrôle des Fibres (LHCF Environnement)
M. Dominique Moyen , ingénieur général du corps national des Mines, ancien directeur de l'Institut national de recherche et de sécurité
M. Gilles Évrard , directeur des risques professionnels de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Mercredi 30 mars 2005
Mme Rose-Marie Van Lerberghe , directrice générale, et M. Jean-Marc Boulanger , secrétaire général, de l'AP-HP
MM. Bernard Peyrat , président, et Gérald Grapinet , vice-président du Syndicat du retrait et de traitement de l'amiante et des autres polluants (SYRTA)
MM. Jacques Tonner , directeur général, et Claude Michel , ingénieur conseil régional adjoint, responsable de la direction des services techniques, de la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France
Mercredi 6 avril 2005
Mme Florence Molin , ingénieur spécialiste en risques sanitaires et M. Daniel Ferrand , ingénieur spécialiste en diagnostics et interventions sur existants à la SOCOTEC (société de contrôle de l'audit et du conseil technique)
M. Jean-Marie Schléret , président de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
M. Jean-Luc Pasquier , directeur délégué aux enseignements de radioprotection à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Mercredi 13 avril 2005
M. François Martin , président de l'Association de défense des victimes de l'amiante (ALDEVA) de Condé-sur-Noireau
M. François Malye , journaliste et auteur de « Amiante : 100.000 morts à venir »
MM. François Desriaux , président, Michel Parigot , vice-président, André Letouzé , administrateur, Mme Marie-José Voisin , trésorière de l'association de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA), et M. Michel Ledoux , avocat
Mercredi 4 mai 2005
Table ronde avec les représentants des organisations syndicales : MM. Didier Payen, Serge Dufour, Yves Bongiorno, Jean Bellier et Michel Beurier , représentants de la Confédération générale du travail (CGT), M. André Hoguet , représentant de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), M. Jacqy Patillon et le Dr Bernard Salengro , représentants de la Confédération française de l'encadrement, confédération générale des cadres (CFE-CGC), MM. Rémi Jouan et Dominique Olivier , représentants de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), MM. Franck Urbaniak et Jean Paoli , représentants de Force ouvrière (FO)
M. Albert Lebleu , vice-président de l'association des anciens salariés de Metaleurop Nord, « Choeurs de fondeurs »
Mercredi 11 mai 2005
Me Jean-Paul Teissonnière, avocat
M. Alain Saffar , sous directeur de la justice pénale spécialisée à la direction des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice
Mme Marie-Odile Bertella-Geffroy , juge d'instruction, vice-présidente coordinatrice du pôle santé publique de Paris
Mercredi 1 er juin 2005
Organisations patronales : Mouvement des entreprises de France (MEDEF) : M. Dominique de Calan , président du groupe de travail amiante du MEDEF, délégué général adjoint de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM), M. Bernard Caron , directeur de la protection sociale au MEDEF et le Dr François Pelé , membre du groupe de travail amiante et responsable de la santé au travail au MEDEF ; Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) : Dr Pierre Thillaud , représentant de la CGPME au Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels ; Union professionnelle artisanale (UPA) : M. Daniel Boguet , membre de l'UPA, Mme Houria Sandal , conseiller technique
Mme Marianne Lévy-Rosenwald , présidente du Conseil de surveillance du Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
Jeudi 9 juin 2005
M. Claude Imauven , directeur général adjoint de la Compagnie Saint-Gobain, directeur du pôle produits pour la construction
Mercredi 15 juin 2005
MM. Marcel Royez , secrétaire général, Arnaud de Broca et Philippe Karim Felissi , représentants au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA), de l'association des accidentés de la vie (FNATH)
Communication de M. Pierre Fauchon, sénateur
Mercredi 22 juin 2005
M. Claude Delpoux , directeur, et Mme Valérie Dupuy , responsable de la coordination juridique nationale, direction des assurances de biens et de responsabilités de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Me Philippe Plichon, avocat
MM. Gérard Larcher , ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, accompagné de Jean-Denis Combrexelle , directeur des relations du travail
Mercredi 29 juin 2005
M. Christophe Blanchard-Dignac , ancien directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
M. Pascal Clément , ministre de la justice, garde des Sceaux
M. Xavier Bertrand , ministre de la santé et des solidarités
Mercredi 14 septembre 2005
MM. François Delarue , directeur général, et Alain Jacq , directeur adjoint, à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Jeudi 22 septembre 2005
M. Jacques Barrot , ancien ministre, commissaire européen
Mercredi 28 septembre 2005
Mme Martine Aubry , ancien ministre
Dans les développements ci-après, la mission s'interrogera sur l'attitude des pouvoirs publics et des différents acteurs concernés face aux dangers de l'amiante.
Elle analysera ensuite les dispositifs d'indemnisation mis en place pour les victimes, ainsi que leurs insuffisances, et examinera les améliorations qui sont susceptibles d'y être apportées.
Elle tentera enfin d'appréhender les risques de nouvelles contaminations susceptibles d'être provoquées par l'exposition à l'amiante résiduel et environnemental, ainsi qu'aux fibres de substitution. Plus généralement, elle soulignera la nécessité d'une politique de prévention à l'égard des produits présentant un risque pour la santé humaine.
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