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RusseLa Turquie et l'Union européenne après l'ouverture des négociations
15 décembre 2005 :
La Turquie et l'Union européenne après l'ouverture des négociations
( rapport d'information )
- Par MM. Robert del PICCHIA et Hubert HAENEL
au nom de la délégation pour l'Union européenne - Notice du document
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Rapport d'information n° 135 (2005-2006) de MM. Robert del PICCHIA et Hubert HAENEL, fait au nom de la délégation pour l'Union européenne, déposé le 15 décembre 2005
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- I. DE LA DÉCISION D'OUVRIR LES
NÉGOCIATIONS À LEUR OUVERTURE
- II. LE DÉROULEMENT DES
NÉGOCIATIONS
- III. UNE ÉCONOMIE DE MARCHÉ
VIABLE : LE DYNAMISME ET LES DIFFICULTÉS DE L'ÉCONOMIE
TURQUE
- CONCLUSION
- EXAMEN EN DÉLÉGATION
- CARTES
- Conseil européen des 16 et 17
décembre 2004 - Conclusions de la présidence (extrait relatif
à la Turquie)
- Cadre de négociation pour la Turquie
- Réunion de la délégation du
Sénat pour l'Union européenne du 27 octobre 2004
- Déclaration de l'Union européenne
sur la signature par la Turquie du protocole à l'accord d'Ankara
