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RusseLes conséquences de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne
14 janvier 2009 :
Les conséquences de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne
( rapport d'information )
- Par M. Hubert HAENEL
au nom de la commission des affaires européennes - Notice du document
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Rapport d'information n° 168 (2008-2009) de M. Hubert HAENEL, fait au nom de la commission des affaires européennes, déposé le 14 janvier 2009
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