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RusseFinances sociales : arrêté de péril
8 juillet 2009 :
Finances sociales : arrêté de péril
( rapport d'information )
- Par M. Alain VASSELLE
au nom de la commission des affaires sociales - Notice du document
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Rapport d'information n° 544 (2008-2009) de M. Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 8 juillet 2009
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- RAPPORT EN VUE DU DÉBAT
SUR LES ORIENTATIONS DES FINANCES PUBLIQUES
- I. LES COMPTES DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
EN 2008 ET EN 2009 : LE RETOUR À L'ÉQUILIBRE COMPROMIS POUR
LONGTEMPS
- II. LA DETTE SOCIALE : LE RISQUE DU
RENONCEMENT
- III. AGIR SANS ATTENDRE LE RETOUR DE LA
CROISSANCE
- A. PRÉSERVER ET ACCROÎTRE LES RECETTES
DE LA PROTECTION SOCIALE
- B. RÉFORMER LES RETRAITES POUR LES
SAUVER
- C. MAÎTRISER LES DÉPENSES DE
SANTÉ
- A. PRÉSERVER ET ACCROÎTRE LES RECETTES
DE LA PROTECTION SOCIALE
- I. LES COMPTES DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
EN 2008 ET EN 2009 : LE RETOUR À L'ÉQUILIBRE COMPROMIS POUR
LONGTEMPS
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
- I. AUDITIONS
- Audition de Philippe SÉGUIN, Premier
président, Rolande RUELLAN, présidente de la 6e chambre,
André GAURON et Jean-Philippe VACHIA, conseillers maîtres de la
Cour des comptes
(mardi 30 juin 2009)
- Audition de Frédéric VAN ROEKEGHEM,
directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance
maladie (Uncam) et de la caisse nationale de l'assurance maladie des
travailleurs salariés (Cnam),
accompagné de Jean-Marc AUBERT, directeur délégué à la gestion
et à l'organisation des soins, de la Cnam
(mercredi 1er juillet 2009)
- Audition de Jean-Louis DEROUSSEN,
président du conseil d'administration, et Hervé DROUET, directeur
général, de la caisse nationale d'allocations familiales
(Cnaf)
(mercredi 1er juillet 2009)
- Audition de Danièle KARNIEWICZ,
présidente du conseil d'administration de la caisse nationale
d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)
(jeudi 2 juillet 2009)
- Audition de Pierre BURBAN, président du
conseil d'administration, Pierre RICORDEAU, directeur, et Alain GUBIAN,
directeur financier, de l'agence centrale des organismes de
sécurité sociale (Acoss)
(jeudi 2 juillet 2009)
- Audition de Philippe SÉGUIN, Premier
président, Rolande RUELLAN, présidente de la 6e chambre,
André GAURON et Jean-Philippe VACHIA, conseillers maîtres de la
Cour des comptes
- II. EXAMEN DU RAPPORT
- I. AUDITIONS
