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Autonomie immobilière des universités : gageure ou défi surmontable ?

23 juin 2010 : Autonomie immobilière des universités : gageure ou défi surmontable ? ( rapport d'information )

PERSONNES AUDITIONNÉES ET CONSULTÉES

- Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE) : MM. Daniel EGRET, président, et Christian MICHAU, directeur par intérim

- Agence d'évaluation pour la recherche et l'enseignement supérieur (AERES) : MM. Jean-François DHAINAUT, président, et Michel CORMIER, directeur de la section « Évaluation des établissements »

- Association des agents comptables d'université (AACU) : M. Georges VAYROU, président

- Association des secrétaires généraux d'établissements publics d'enseignement supérieur (ASG) : MM. François PAQUIS, président, Bernard CONTAL et Claude RONCERAY

- Caisse des dépôts (CDC) : MM. Philippe BRAIDY, direction du développement territorial, mission Universités, et Daniel VITRY, responsable de la mission Universités

- Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS) : MM. Jean-François CERVEL, directeur, et Alexandre AUMIS, sous-directeur de la programmation, des travaux et de la contractualisation

- Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) :

MM. Pierre François ALLIOUX, commissaire aux comptes, François HUREL, délégué général, Paul PRUD'HOMME, co-président de la commission non marchande de la CNCC, commissaire aux comptes, Rémi SAVOURNIN, président du groupe de travail EPN - Universités, commissaire aux comptes, et Mme Béatrice NOGUIER-BRIAND, conseiller technique

- Conférence des présidents d'université (CPU) : MM. Lionel COLLET, président, Jacques FONTANILLE, vice-président, et Alain ABECASSIS, délégué général

- Cour des comptes : M. Jean PICQ, président de la troisième chambre, et M. Serge BARICHARD, conseiller référendaire

- M. Bernard LARROUTUROU, auteur du rapport « Pour rénover l'enseignement supérieur parisien » (février 2010)

- Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR) :

- Cabinet : M. Laurent PROBST, conseiller technique en charge des affaires immobilières, et Mme Anne-Claire TYSSANDIER, attachée parlementaire

- Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle : MM. Patrick HETZEL, directeur, Brice LANNAUD, sous-directeur de l'allocation des moyens et des affaires immobilières, et Alain NEVEU, chef du service des grands projets immobiliers

- Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État - Bureau de la recherche et de l'enseignement supérieur (BRES) : MM. Stanislas GODEFROY, chef de bureau, et Alexandre AIDARA, administrateur civil, adjoint au chef du bureau 3 MIRES

- Service France Domaine : MM. Daniel DUBOST, inspecteur général des finances, chef du service, direction générale des finances publiques, ministère du budget, et Guy CORREA, chef du bureau des missions domaniales

- Université d'Auvergne - Clermont I : Mme Françoise DUPONT-MARILLIA, vice-présidente finances et patrimoine immobilier

- Université Pierre et Marie Curie - Paris VI (UPMC) : M. Jean-Charles POMEROL, président

CONTRIBUTIONS ÉCRITES

Les neuf universités aujourd'hui candidates à la dévolution du patrimoine immobilier qui leur est affecté ou mis à leur disposition se sont vu proposé de fournir à vos rapporteurs une contribution écrite. Il en a été de même pour l'ensemble des syndicats professionnels et étudiants. Ont répondu :

1. Les universités candidates à la dévolution :

- Université d'Auvergne (Clermont I)

- Université de Corte

- Université de Paris VI (Pierre et Marie Curie)

- Université de Poitiers

 

2. Les syndicats professionnels et étudiants :

- Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture (FERC-Sup CGT) : Mme Martine FARNER, secrétaire générale

- Promotion et Défense des Etudiants (PDE) : M. Mathieu BACH, délégué général

- Syndicat de l'éducation nationale, de la recherche publique, de l'enseignement agricole public, de la jeunesse et des sports (Sgen-CFDT) : M. Thierry CADART, secrétaire général