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TurcSanté et territoires : à la recherche de l'équilibre
14 juin 2011 :
Santé et territoires : à la recherche de l'équilibre
( rapport d'information )
- Par Mme Marie-Thérèse BRUGUIÈRE
au nom de la délégation aux collectivités territoriales - Notice du document
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport d'information n° 600 (2010-2011) de Mme Marie-Thérèse BRUGUIÈRE, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales, déposé le 14 juin 2011
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- AVANT-PROPOS
- I. SANTÉ ET COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES : DES LIENS INDISCUTABLES MAIS DE NATURE DIFFÉRENTE SELON
LES APPROCHES CONCEPTUELLES
- A. LA SANTÉ EN TANT QUE COMPÉTENCE
- B. LA SANTÉ EN TANT QU'OBJECTIF
D'INTÉRÊT GÉNÉRAL : LA NÉCESSAIRE IMPLICATION
DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- C. LA SANTÉ EN TANT QUE PRÉOCCUPATION
D'ORDRE PRIVÉ : UN PARAMÈTRE ESSENTIEL À PRENDRE EN
CONSIDÉRATION PAR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- A. LA SANTÉ EN TANT QUE COMPÉTENCE
- II. LES PERSPECTIVES EN MATIÈRE DE
SANTÉ : UN DÉFI POUR LES POUVOIRS PUBLICS ET DONC POUR LES
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- III. QUELLES PISTES POUR UNE MEILLEURE COUVERTURE
MÉDICALE DES TERRITOIRES ?
- A. ENDIGUER LE DÉPEUPLEMENT MÉDICAL
DANS LES ZONES FRAGILES
- B. OPTIMISER LE TEMPS MÉDICAL
- A. ENDIGUER LE DÉPEUPLEMENT MÉDICAL
DANS LES ZONES FRAGILES
- I. SANTÉ ET COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES : DES LIENS INDISCUTABLES MAIS DE NATURE DIFFÉRENTE SELON
LES APPROCHES CONCEPTUELLES
- ANNEXES
- Annexe 1 : Examen du rapport par la
Délégation, le 7 juin 2011
- Annexe 2 :
Propositions de la Délégation
- Annexe 3 : Extraits de l'audition de M.
Emmanuel Berthier, délégué interministériel
à l'aménagement du territoire et à l'attractivité
régionale (DATAR), le 3 mai 2011
- Annexe 4 : Audition du Docteur
Élisabeth Hubert, ancien ministre, présidente de la
Fédération nationale des établissements d'hospitalisation
à domicile (FNEHAD), le 17 mai 2011
- Annexe 5 : Liste des auditions
- Annexe 1 : Examen du rapport par la
Délégation, le 7 juin 2011
