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Sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2011

11 octobre 2011 : Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2011 ( rapport d'information )

C. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS

Lundi 20 juin 2011

- Communication du Comité des ministres à l'Assemblée parlementaire, présentée par M. Kostyantyn Gryshchenko: MM. Denis Badré et Laurent Béteille ;

- Les budgets et priorités du Conseil de l'Europe pour les exercices 2012 - 2013 : MM. Jean-Claude Mignon et Denis Badré.

Mardi 21 juin 2011

- La demande de statut de partenaire pour la démocratie auprès de l'Assemblée parlementaire présentée par le Parlement du Maroc : Mme Josette Durrieu et MM. Jean-Claude Mignon, Denis Badré, Laurent Béteille et Jean-Pierre Kucheida ;

- Intervention de M. Viktor Ianoukovitch, Président de l'Ukraine : Mme Christine Marin et M. Denis Badré (au nom du groupe ADLE) ;

- La situation en Tunisie : Mmes Josette Durrieu et Christine Marin et MM. Laurent Béteille, Denis Badré (au nom du groupe ADLE), Jean-Paul Lecoq (au nom du groupe GUE) et Rudy Salles ;

- La situation des demandeurs d'asiles et réfugiés en Europe : MM. Jean-Paul Lecoq et René Rouquet.

Mercredi 22 juin 2011

- Vivre ensemble ans l'Europe du XXIe siècle - suites à donner au rapport du groupe d'éminentes personnalités du Conseil de l'Europe : Mmes Gisèle Gautier et Christine Marin et MM. Bernard Fournier, Jean-Paul Lecoq (au nom du groupe GUE) et Frédéric Reiss ;

- Intervention de M. Serge Sarkissian, Président de l'Arménie : M. René Rouquet (au nom du groupe socialiste) ;

- Intervention de M. Nikolaï Mladevnov, ministre des Affaires étrangères de Bulgarie : M. Bernard Fournier ;

- Réforme de l'Assemblée parlementaire : MM. Jean-Claude Mignon (rapporteur), Bernard Fournier et Rudy Salles.

Jeudi 23 juin 2011

- La situation des droits de l'Homme en Europe : Mmes Gisèle Gautier et Christine Marin et MM. Jean-Claude Mignon et René Rouquet ;

- Les conséquences politiques et humanitaires de la situation en Syrie et en Lybie : Mme Arlette Grosskost et MM. François Loncle et Yves Pozzo di Borgo ;

- Davantage de femmes dans les instances de décision économiques et sociales : Mme Gisèle Gautier (rapporteure) ;

- Renforcement de la démocratie par l'abaissement de la majorité à 16 ans : M. François Loncle.

Vendredi 24 juin 2011

- La forte baisse du taux d'emploi des jeunes : inverser la tendance : Mme Marietta Karamanli (rapporteure pour avis) et M. René Rouquet.