Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcSur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2011
11 octobre 2011 :
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2011
( rapport d'information )
- Par Mme Josette DURRIEU
au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe - Notice du document
- Disponible en une seule page HTML (449 Koctets)
- Disponible au format PDF (413 Koctets)
- Tous les documents sur ce thème :
Rapport d'information n° 10 (2011-2012) de Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 11 octobre 2011
Disponible au format PDF (413 Koctets)
- INTRODUCTION
- I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION
PARLEMENTAIRE
- II. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE
DÉROULEMENT DE LA SESSION
- III. LES DROITS DE L'HOMME EN EUROPE ET DANS LE
MONDE
- A. OBSERVATION DES ÉLECTIONS LEGISLATIVES EN
« ANCIENNE RÉPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE
MACÉDOINE »
- B. INTERVENTION DE M. VIKTOR IANOUKOVITCH,
PRÉSIDENT DE L'UKRAINE
- C. OCTROI DU STATUT DE PARTENAIRE POUR LA
DÉMOCRATIE AU MAROC
- D. LA SITUATION EN TUNISIE
- E. INTERVENTION DE M. SERGE SARKISSIAN,
PRÉSIDENT DE L'ARMENIE
- F. INTERVENTION DE NIKOLAÏ MLADENOV MINISTRE
DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DE BULGARIE
- G. DÉBAT D'ACTUALITÉ SUR LES
CONSÉQUENCES POLITIQUES ET HUMANITAIRES DE LA SITUATION EN LYBIE ET EN
SYRIE
- A. OBSERVATION DES ÉLECTIONS LEGISLATIVES EN
« ANCIENNE RÉPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE
MACÉDOINE »
- IV. LES NOUVEAUX ENJEUX DE LA PROTECTION DES DROITS
DE L'HOMME
- V. L'AVENIR DU CONSEIL DE L'EUROPE EN
DÉBAT
- I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION
PARLEMENTAIRE
- ANNEXES
- Annexe 1 - Résolution 1822 (2011) -
Réforme de l'Assemblée parlementaire
- Annexe 2 - Résolution 1825
(2011) - Davantage de femmes dans les instances de décision
économiques et sociales
- Annexe 2 bis - Recommandation 1977 (2011) -
Davantage de femmes dans les instances de décision économiques et
sociales
- Annexe 3 - Résolution 1819
(2011) - La situation en Tunisie
- Annexe 3 bis - Recommandation 1972
(2011) - La situation en Tunisie
- Annexe 4 - Résolution 1818
(2011) - La demande de statut de Partenaire pour la démocratie
auprès de l'Assemblée parlementaire, présentée par
le Parlement du Maroc
- Annexe 5 - Résolution 1828
(2011) - La forte baisse du taux d'emploi des jeunes : inverser
la tendance
