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Sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012

23 février 2012 : sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012 ( rapport d'information )

C. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS

Lundi 23 janvier 2012

- Observation des élections au Maroc : Mme Josette Durrieu ;

- Observation des élections en Russie : Mme Josette Durrieu ;

- Débat libre : MM. Georges Colombier, Jean-Paul Lecoq et Rudy Salles.

Mardi 24 janvier 2012

- Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine : M. Bernard Fournier ;

- Communication du Comité des Ministres à l'Assemblée parlementaire, présentée par M. David Lidington, ministre pour l'Europe du Royaume-Uni, président du Comité des Ministres : M. Rudy Salles ;

- Le droit de chacun de participer à la vie culturelle : Mmes Muriel Marland-Militello (rapporteur), Maryvonne Blondin, Marietta Karamanli et Marie-Jo Zimmermann et MM. Jean-Claude Frécon, Jean-Pierre Kucheida, Jacques Legendre, Frédéric Reiss, René Rouquet et André Schneider ;

- Garantir l'autorité et l'efficacité de la Convention européenne des droits de l'Homme : Mmes Maryvonne Blondin, Arlette Grosskost, Marietta Karamanli et Marie Jo Zimmermann et MM. Jean-Marie Bockel, Jean-Paul Lecoq, Jean-Pierre Michel et Rudy Salles.

Mercredi 25 janvier 2012

- La situation au Bélarus : Mme Bernadette Bourzai et MM. Jean-Pierre Kucheida et Frédéric Reiss ;

- Intervention de M. Grigol Vashadze, ministre des Affaires étrangères de la Géorgie : Mme Josette Durrieu (au nom du groupe socialiste) et M. Jean-Marie Bockel ;

- Intervention de Mme Tarja Halonen, présidente de la Finlande: Mme Christine Marin ;

- Intervention de M. David Cameron, Premier ministre du Royaume-Uni : M. Jean-Pierre Michel (au nom du groupe socialiste) et M. Frédéric Reiss.

- Le respect des obligations et engagements de la Serbie : MM. Bernard Fournier et Jean-Pierre Michel ;

- Protéger les droits humains et la dignité de la personne en tenant compte des souhaités précédemment exprimés par les patients : Mme Marietta Karamanli et Christine Marin et MM. Jean-Paul Lecoq et François Rochebloine.

Jeudi 26 janvier 2012

- La Russie entre deux élections : Mme Françoise Hostalier et M. Yves Pozzo di Borgo ;

- Rapport annuel d'activité 2011 du Commissaire aux droits de l'Homme du Conseil de l'Europe : M. François Rochebloine ;

- Faire progresser les droits des femmes dans le monde : Mmes Bernadette Bourzai et Arlette Grosskost et MM. Rudy Salles et André Schneider ;

- Promouvoir la Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique : M. Jean-Louis Lorrain ;

- Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine : Mmes Bernadette Bourzai (au nom du groupe socialiste) et Christine Marin et MM. François Rochebloine et René Rouquet.

Vendredi 27 janvier 2012

- Le transfert de population : une violation des droits de l'Homme : Mme Christine Marin et M. René Rouquet.