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TurcL'industrie de défense dans l'oeil du cyclone
8 juillet 2020 :
L'industrie de défense dans l'oeil du cyclone
( rapport d'information )
- Par MM. Pascal ALLIZARD et Michel BOUTANT
au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Notice du document
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Rapport d'information n° 605 (2019-2020) de MM. Pascal ALLIZARD et Michel BOUTANT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 8 juillet 2020
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- L'ESSENTIEL
- INTRODUCTION
- I. UN CHOC PARADOXAL
- II. LES DIFFICULTÉS SONT DEVANT NOUS
- A. LE TEMPS DE LATENCE DES PROGRAMMES
D'ARMEMENT
- B. LA TENSION DE LA CHAÎNE
D'APPROVISIONNEMENT ET LES DANGERS DES EFFETS DOMINO
- C. LES CARENCES DU FINANCEMENT DE L'INNOVATION DE
DÉFENSE
- 1. Un cadre public présent et en
renforcement
- a) Le cadre général du crédit
d'impôt recherche (CIR)
- b) Les dispositifs spécialisés
(ASTRID, RAPID et fonds Definvest)
- (1) ASTRID et ASTRID-Maturation
- (2) Le programme RAPID
- (3) Le fonds Définvest
- c) Une piste d'amélioration : le fonds
Définnov (AID)
- d) La montée en puissance des programmes
d'études-amont
- e) L'arrivée prometteuse des crédits
communautaires (AP, PEDID et FEDef)
- a) Le cadre général du crédit
d'impôt recherche (CIR)
- 2. Une défaillance marquée du
financement privé
- 3. La solution ne peut être l'absorption par
les grands groupes
- 1. Un cadre public présent et en
renforcement
- A. LE TEMPS DE LATENCE DES PROGRAMMES
D'ARMEMENT
- III. L'HEURE DE VÉRITÉ
- I. UN CHOC PARADOXAL
- CONCLUSION GÉNÉRALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
