N° 290
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 1996-1997
Annexe au procès-verbal de la séance du 26 mars 1997.
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1) à la suite d'une mission effectuée en Australie et en Nouvelle-Zélande du 7 au 16 février 1997,
Par MM. Xavier de VILLEPIN, Jean-Luc BÉCART, Didier
BOROTRA, André BOYER, Maurice LOMBARD et André ROUVIÈRE,
Sénateurs.
(1) Cette commission est composée de : MM. Xavier de Villepin, président ; Yvon Bourges, Guy Penne, Jean Clouet, François Abadie, Mme Danielle Bidard-Reydet, MM. Jacques Genton, vice-présidents ; Michel Alloncle, Jean-Luc Mélenchon, Serge Vinçon, Bertrand Delanoë, secrétaires ; Nicolas About, Jean-Michel Baylet, Jean-Luc Bécart, Mme Monique ben Guiga, MM. Daniel Bernardet, Pierre Biarnès, Didier Borotra, André Boyer, Mme Paulette Brisepierre, MM. Michel Caldaguès, Robert Calmejane, Charles-Henri de Cossé-Brissac, Pierre Croze, Marcel Debarge, Jean-Pierre Demerliat, Xavier Dugoin, André Dulait, Hubert Durand-Chastel, Claude Estier, Hubert Falco, Jean Faure, Philippe de Gaulle, Daniel Goulet , Jacques Habert, Marcel Henry, Roger Husson, Christian de La Malène, Edouard Le Jeune, Maurice Lombard, Philippe Madrelle, Pierre Mauroy, Mme Lucette Michaux-Chevry, MM. Paul d'Ornano, Charles Pasqua, Alain Peyrefitte, Bernard Plasait, Régis Ploton, Guy Robert, Michel Rocard, André Rouvière, André Vallet.
Pacifique sud. - Australie - Nouvelle-Zélande - Rapports d'information.
Mesdames, Messieurs,
Une délégation de votre commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées a
effectué,
du 7 au 16 février 1997,
une
mission
d'information en Australie et en Nouvelle-Zélande.
Conduite par M.
Xavier de Villepin, président de la commission, cette
délégation était également composée de MM.
Jean-Luc Bécart, Didier Borotra, André Boyer, Maurice Lombard et
André Rouvière.
Cette mission parlementaire revêtait une
signification politique
forte.
Elle constituait en effet la
première visite politique
française de haut niveau
dans ces pays
depuis l'ultime
campagne d'essais nucléaires français à Mururoa et
Fangataufa, achevée début 1996.
Ces essais avaient -on le sait- fortement affecté, au moins sur le plan
politique, nos relations bilatérales avec l'Australie et la
Nouvelle-Zélande qui avaient pris la tête du mouvement de
protestations contre les expérimentations françaises,
tant
dans les enceintes internationales (action devant la Cour Internationale de
justice, approbation de la suspension de notre statut au dialogue du Forum du
Pacifique sud, soutien aux résolutions condamnant les essais au sein du
Commonwealth et à l'assemblée générale des Nations
unies) que sur le plan bilatéral, avec notamment le gel par Canberra et
Wellington de nos relations de défense dès juin 1995.
Plus d'un an après la fin des essais français début 1996,
l'affaire est aujourd'hui classée et le
dossier clos.
L'arrêt définitif des essais français a
été accompagné de la
signature
par Paris
-très importante pour l'Australie et la Nouvelle-Zélande-
des
protocoles au traité de Rarotonga
relatifs à l'instauration
d'une zone exempte d'armes nucléaires dans le Pacifique sud, puis de la
signature du CTBT
(traité d'interdiction complète des
essais) et du
démantèlement de nos sites
de Mururoa et
Fangataufa. Les gouvernements australien et néo-zélandais ont
alors progressivement entamé la
" normalisation "
de
leurs rapports avec Paris : levée des mesures de rétorsion prises
contre la France et relance du dialogue politique (avec notamment les visites
à Paris du ministre néo-zélandais du commerce
extérieur et du ministre australien des affaires
étrangères, respectivement en mai et septembre 1996).
Il est, dans ce contexte, apparu à votre commission
particulièrement opportun d'accomplir également, du
côté français, un geste politique significatif symbolisant
la volonté conjointe
d'accompagner et de favoriser ce processus de
relancer les relations politiques bilatérales
entre la France d'une
part, l'Australie et la Nouvelle-Zélande d'autre part.
Ce rétablissement, désormais acquis, permettra la poursuite du
développement des
échanges économiques, financiers et
commerciaux
entre la France et cette partie du monde qui ne manque pas
d'atouts pour constituer une base efficace pour la présence
française en Asie, qui représente aujourd'hui une priorité
affichée de la diplomatie et de l'économie françaises. Il
doit aussi favoriser la valorisation de
notre présence culturelle
dans la région et conforter la présence et l'action de
coopération française da ns le Pacifique sud.
C'est dans cet esprit que notre commission a retenu, dès l'année
dernière, le principe d'une mission d'information en Australie et en
Nouvelle-Zélande et a décidé d'y consacrer son principal
déplacement de l'année 1997.
M. Xavier de Villepin, président de la commission, a notamment
reçu à Paris, pour amorcer la
préparation de cette
mission,
S. Exc. M. Dominique Girard, ambassadeur de France en Australie,
dès août 1996 et M. Alexander Downer, ministre austalien des
affaires étrangères, lors de sa visite en France en septembre
dernier.
La délégation de la commission, une fois constituée, a
ensuite eu trois
réunions de travail
successives en janvier 1997,
avec :
- S. Exc. M. John Spender, ambassadeur d'Australie à Paris,
- S. Exc. M. Richard Woods, ambassadeur de Nouvelle-Zélande à
Paris,
- et M. François Dopffer, directeur d'Asie et d'Océanie au
ministère des Affaires étrangères.
Dans ce cadre, la mission de votre délégation -malgré la
brièveté de son déplacement- s'est effectuée dans
les meilleures conditions. Nous le devons d'abord, naturellement, à MM.
Dominique Girard et Jacques Le Blanc, ambassadeurs de France à Canberra
et à Wellington, et à leurs collaborateurs dont la
compétence, le dynamisme et la disponibilité ont assuré
l'excellent déroulement des travaux de la délégation.
Nous le devons surtout à la qualité et à la chaleur de
l'accueil réservé à la délégation
sénatoriale par les plus hautes autorités australiennes et
néo-zélandaises qui ont ainsi manifesté, une nouvelle
fois, leur volonté de donner une impulsion nouvelle et forte à
leurs relations avec la France, indiquant qu'ils avaient à la fois
compris et partagé le sens de la démarche de notre commission.
Que tous trouvent ici l'expression de la reconnaissance et de la gratitude de
chacun des membres de la délégation.
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PREMIÈRE PARTIE -
LES ENTRETIENS DE LA
DÉLÉGATION :
RELANCE ET RENOUVEAU DES RELATIONS
BILATÉRALES
A l'occasion de ses séjours successifs à Sydney et Canberra -en Australie- et à Wellington -en Nouvelle-Zélande-, la délégation a eu de multiples contacts avec les plus hautes autorités australiennes et néo-zélandaises, tant gouvernementales que parlementaires. Tous ont réservé un très bon accueil à la première mission officielle française depuis 1995, marquant ainsi, dans une excellente atmosphère, la volonté d'aller de l'avant dans les relations bilatérales après avoir scellé la " réconciliation " consécutive à la fin des essais nucléaires français.
I. LE SÉJOUR DE LA DÉLÉGATION À SYDNEY (8-11 FÉVRIER 1997)
1. L'entretien avec M. Bob Carr, Premier ministre de Nouvelle-Galles du Sud
Son séjour à Sydney a permis à la
délégation de constater à la fois l'importance et le
degré d'indépendance de la Nouvelle Galles du Sud qui constitue
le principal des Etats australiens
sur le plan économique,
démographique et culturel, et qui est aujourd'hui le seul à
être gouverné par le parti
travailliste.
M. Bob Carr, Premier ministre, a reçu la délégation le 10
février 1997 dans une atmosphère cordiale et chaleureuse.
Il a d'abord appelé de ses voeux un accroissement des
investissements
français
, pourtant déjà substantiels, dans son Etat et
souligné l'intérêt, pour des entreprises françaises
et européennes, de faire de Sydney
la base de leur
pénétration du marché asiatique.
Il a relevé
d'importantes potentialités de coopération, notamment dans le
domaine de l'électricité et du traitement des eaux.
Evoquant ensuite, à la demande de M. Xavier de Villepin,
président de la délégation, l'éventualité de
la construction d'une
liaison ferroviaire à grande vitesse entre
Sydney et Canberra
, M. Bob Carr a indiqué qu'il croyait à la
faisabilité du projet mais souligné qu'il devait être
réalisé à coût financier nul pour l'Etat de
Nouvelle-Galles du Sud.
M. Xavier de Villepin, président, ayant évoqué le
programme de
privatisations
en cours, le Premier ministre en a
précisé le déroulement et indiqué qu'une
privatisation de la gestion de l'aéroport de Sydney était
envisagée et pourrait fournir l'occasion de participation de
sociétés françaises.
M. Bob Carr a alors répondu aux questions des membres de la
délégation -MM. Xavier de Villepin, Maurice Lombard,
André Boyer, Jean-Luc Bécart, Didier Borotra et André
Rouvière- sur l'organisation des
Jeux olympiques
de l'an 2000.
Il a réaffirmé sa conviction que ces Jeux seraient un grand
succès et constitueraient une " vitrine " très utile
pour promouvoir le développement de Sydney. Il s'est dit confiant sur le
plan financier, au moment où son Etat réduisait son endettement,
allant jusqu'à espérer que l'organisation des Jeux pourrait
dégager un bénéfice. Il s'est montré plus
préoccupé par les problèmes d'hébergement des
visiteurs, de transports -notamment aérien-, et de
sécurité.
M. Bob Carr a indiqué aux membres de la délégation qui
s'inquiétaient de l'absence des
épreuves de slalom de
canoé-kayak en eaux vives
du programme des Jeux de Sydney que cette
question relevait du comité d'organisation, mais que cette
épreuve n'avait pu être retenue en raison du coût
élevé des infrastructures qu'elle exigeait, dont les Australiens
n'auraient plus ensuite l'usage.
Le Premier ministre a enfin souligné, en réponse à M.
Didier Borotra, la qualité des relations de son pays avec le Japon et
avec la Chine.
2. L'entretien avec M. Michaël Knight, ministre des Jeux olympiques de Nouvelle-Galles du Sud, et la visite au SOCOG (comité organisateur des Jeux olympiques)
a) L'entretien avec M. Michaël Knight
Au cours de son entretien avec la délégation, M.
Michael Knight, ministre des Jeux olympiques et des routes de Nouvelle Galles
du Sud et président du comité d'organisation des Jeux, a
souligné à la fois la très grande
responsabilité
que constituait l'organisation des Jeux olympiques et la conviction qu'ils
serviraient l'image de Sydney et de l'Australie dans le monde.
Il a souligné l'importance des dispositions à prendre en
matière de
sécurité
pour prévenir tous les
risques en ce domaine, depuis l'attaque d'un commando terroriste comme à
Munich, jusqu'à un acte de violence individuel comme à Atlanta,
en passant par les risques de débordement des foules comme lors de
certaines rencontres de football.
M. Michael Knight a ensuite répondu aux questions de
M. André Rouvière sur les
droits de retransmission
télévisée
des Jeux -déjà presque tous
vendus-, de M. André Boyer sur la construction du village olympique et
sur l'accent mis sur les
questions d'environnement
, de M. Didier Borotra
sur la répartition des rôles -s'inspirant du
précédent de Barcelone- dans l'organisation des Jeux. Le ministre
a précisé qu'il espérait que, malgré leur
coût, les Jeux olympiques permettraient de dégager
un
léger bénéfice
.
Abordant enfin, à la demande de M. Xavier de Villepin,
président, la question des
épreuves de slalom en eaux vives de
canoé-kayak
, M. Knight a indiqué très fermement qu'en
accord avec le CIO (comité olympique international) ces épreuves
ne figureraient pas au programme des Jeux de Sydney en raison à la fois
du coût élevé d'installations qui seraient ensuite inutiles
et de la volonté de ne pas augmenter encore le nombre des participants
aux Jeux. Il a précisé à M. Jean-Luc Bécart-qui
indiquait que les organisateurs australiens pourraient se rapprocher des
experts lillois qui avaient pu résoudre la même difficulté
dans le cadre de la candidature de Lille aux Jeux olympiques de 2004 et qui
soulignait le caractère très spectaculaire et
télégénique de cette épreuve de canoé- que
la décision concernant les Jeux de Sydney était définitive
et que, au demeurant, les contrats concernant les droits de retransmission
télévisée étaient d'ores et déjà
conclus.
b) L'organisation des Jeux olympiques
La délégation a ensuite
bénéficié d'une
présentation de l'organisation
et des sites des Jeux olympiques,
en présence de M. Greg Smith,
coordinateur du SOCOG.
Les Jeux olympiques de Sydney (du 15 septembre au 1er octobre 2000)
rassembleront 10 200 athlètes et 15 000 représentants des
médias, tandis que 5,5 millions de billets seront vendus à cette
occasion.
Le SOGOC bénéficiera du concours de 1 500 personnes à
temps plein et d'environ 40 000 volontaires. Vingt-huit disciplines
sportives se dérouleront sur trente-cinq sites différents
-auxquels s'ajouteront une centaine de lieux d'entraînement.
Les Jeux olympiques proprement dits seront suivis, du 18 au 29 octobre 2000,
des Jeux paralympiques. Enfin diverses manifestations culturelles
précéderont les Jeux, notamment le plus grand " relais de la
torche olympique " depuis la création des Jeux.
Il a enfin été précisé à la
délégation que le budget du SOCOG s'élevait à 9,7
milliards de francs et que tous les athlètes participant aux Jeux
seraient logés dans le même village olympique.
3. L'entretien avec M. Peter Collins, chef de l'opposition libérale de Nouvelle Galles du Sud.
Recevant à son tour la délégation
sénatoriale, M. Peter Collins, chef de l'opposition au gouvernement de
Nouvelle Galles du Sud, a principalement évoqué quatre sujets en
réponse aux questions des membres de la délégation :
- il a précisé que, tout en étant libéral, il
était fermement partisan de l'instauration en Australie de la
République, avec un chef d'Etat qui serait doté de
compétences limitées dans le cadre d'un régime
parlementaire ;
- s'agissant des Jeux olympiques, il a souligné les difficultés
réelles que soulevaient les problèmes de transports et
d'infrastructures ;
- M. Collins, après avoir affirmé sa francophilie et le fait que
la question des essais nucléaires était désormais close, a
souhaité que la France continue à jouer un rôle actif dans
le Pacifique sud où elle contribue à l'aide au
développement et à la stabilité de la région ;
- le chef de l'opposition, ancien officier de Marine, a enfin souhaité
une plus grande fréquence des visites de bâtiments de la Marine
française dans les ports australiens.
4. La visite de la délégation du Parlement de Nouvelle-Galles du Sud
La délégation sénatoriale a
également été reçue avec chaleur au Parlement de
Nouvelle-Galles du Sud par
M. John Murray,
"
speaker " de
l'Assemblée législative (chambre basse), avant de participer
à un déjeuner offert par
M. Max Willis
, président
du Conseil législatif (chambre haute).
Les échanges ont principalement porté sur les questions
institutionnelles :
- relations entre les différents Etats australiens et la
fédération,
- organisation des pouvoirs et rapport des forces politiques en Nouvelle Galles
du sud,
- et avenir du débat sur la monarchie ou la République en
Australie.
Il a été à cette occasion précisé que le
Parlement de Nouvelle Galles du Sud est le plus ancien du pays. Il
légifère dans le domaine de la santé, de
l'éducation, des transports, de l'énergie, de la police, de
l'agriculture et du développement industriel local. Il vote la loi de
finances et le gouvernement -dont tous les membres doivent être
parlementaires- est responsable devant lui.
Le Parlement est composé de deux assemblées :
l'Assemblée législative
, composée de 99 membres
élus pour quatre ans au scrutin majoritaire à un tour, et
le
Conseil législatif
, composé de 42 membres également
élus, pour huit ans, au suffrage universel selon un mode de scrutin
combinant scrutin majoritaire et représentation proportionnelle.
5. Les contacts avec la Marine australienne
Au cours de son étape de Sydney, la
délégation a eu plusieurs contacts avec les forces armées
et l'industrie d'armement australiennes.
Elle a visité, le 11 février 1997, le
quartier
général de la Marine australienne
où elle a
été reçue par le Commodore Jeff Walpole. Elle s'est
entretenue avec le chef d'état-major qui a notamment
précisé les relations de la Marine australienne avec ses voisins
asiatiques et l'attitude de l'Australie, plus souple que celle de la
Nouvelle-Zélande, quant aux visites des navires
" nucléaires " (porteurs d'armes nucléaires ou à
propulsion nucléaire).
Il a été en outre précisé que la marine
australienne rassemble 13 370 militaires d'active (sur un total de 53 800 pour
l'ensemble des forces armées australiennes), environ 2 000
réservistes et 3 500 personnels civils.
La délégation a ensuite visité un bâtiment de la
marine australienne, le
" Darwin "
, avant de
rencontrer des
représentants et de visiter les installations de la
société A.D.I.
(" Australian defence industries "),
entreprise d'Etat chargée, entre autres projets, de la construction des
chasseurs de mines Huon.
6. Les contacts de la délégation avec la communauté française et les médias australiens
a) La communauté française
Le séjour de la délégation à
Sydney a été naturellement pour elle l'occasion de plusieurs
contacts avec
la communauté française
locale, notamment
lors d'un dîner offert par le conseiller économique et commercial
-qui réunissait de nombreux représentants des milieux d'affaires-
et lors d'une réception donnée par le consul
général de France à Sydney qui a permis aux membres de la
délégation de rencontrer des représentants de l'ensemble
des composantes de notre colonie.
Les nombreux contacts noués à cette occasion ont permis à
la délégation d'apprécier le dynamisme de nos compatriotes
installés en Australie ainsi que la diversité des relations
établies entre les deux pays.
Le nombre des ressortissants
immatriculés
au consulat
général de Sydney est en croissance constante et approche les
8 000 en 1996.
L'immatriculation n'étant pas, on le sait,
obligatoire, on estime la population française dans la circonscription
consulaire de Sydney à environ
27 000 personnes
, dont 16 500 en
Nouvelle-Galles du Sud.
En matière d'enseignement, il faut souligner que le
lycée
Condorcet
-école française de Sydney- accueille en 1996-1997
environ 270 élèves, dont deux-tiers de binationaux, jeunes
Australiens ou étrangers tiers.
b) Les contacts avec la presse australienne
La délégation a enfin eu divers contacts avec
la
presse australienne
.
M. Xavier de Villepin, président, a en particulier
été l'invité de l'émission
télévisée de grande écoute " Lateline "
sur la chaîne publique ABC. Interrogé par Mme Maxime Mc Kew, il a
-durant une demi-heure- eu l'occasion d'évoquer les principaux sujets
suivants : la coopération dans le Pacifique sud, l'évolution du
processus des accords de Matignon en Nouvelle-Calédonie, la politique
nucléaire de la France, le développement de la coopération
franco-australienne et des échanges bilatéraux, la politique
asiatique française, la rénovation de l'OTAN dans la perspective
de l'émergence d'une identité européenne de
défense, et la politique française au Proche-Orient.
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