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RusseLes actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
6 mars 1998 :
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
( rapport d'information )
- Par M. Philippe MARINI
au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques - Notice du document
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Rapport d'information n° 345 (1997-1998) de M. Philippe MARINI,, déposé le 6 mars 1998
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- Introduction
- LE CONTEXTE
- CHAPITRE 1 - INFRASTRUCTURES PORTUAIRES ET
ÉCHANGES MARITIMES DANS LES DOM-TOM
- 1. Les ports sont des outils indispensables aux
communautés insulaires
- 2. Contrastes et similitudes des outils portuaires
des collectivités d'outre-mer
- 3. Les ports sont au coeur des politiques de
développement de l'outre-mer
- 4. Au niveau régional, les ports sont soumis
à une vive concurrence et s'intègrent mal dans leur
environnement
- 1. Les ports sont des outils indispensables aux
communautés insulaires
- CHAPITRE 2 - L'OCCUPATION MASSIVE DES LITTORAUX
INSULAIRES ET LES PRESSIONS QUI S'Y EXERCENT FONT L'OBJET DE POLITIQUES PARFOIS
CONTRADICTOIRES
- 1. L'occupation littorale outre-mer est
marquée par des contrastes
- 2. L'incitation fiscale au développement
économique de l'outre-mer a principalement favorisé le tourisme
(évaluation de la loi Pons de 1986)
- 3. Le tourisme, activité principale pour
certains territoires de l'outre-mer, renforce l'occupation du littoral
- 4. Les littoraux insulaires sont des milieux
fragiles, qui font l'objet de dégradations nombreuses
- 1. L'occupation littorale outre-mer est
marquée par des contrastes
- CHAPITRE 3 - LA MISE EN VALEUR DE LA ZONE
ECONOMIQUE EXCLUSIVE DES DOM-TOM
- 1. La France dispose d'une Zone Économique
Exclusive très vaste dont les ressources, inégalement
réparties, sont en général mal connues
- 2. L'activité de pêche se
caractérise par une médiocre exploitation de la ressource
disponible
- 3. Certaines activités halieutiques
outre-mer sont néanmoins remarquables et prometteuses
- 1. La France dispose d'une Zone Économique
Exclusive très vaste dont les ressources, inégalement
réparties, sont en général mal connues
- Conclusion
