L'avenir de l'audiovisuel à l'ère du numérique (tome II)

Jean CLUZEL

Rapport 456 t2 (1997/1998) - Commission des Finances

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Table des matières

• I. LE TEMPS DES BÂTISSEURS
  • A. LA CROISSANCE DES DÉPENSES
    • 1. France Télévision
    • 2. La SEPT-ARTE
    • 3. RFI et RFO
    • 4. TV5 et CFI
    • 5. Radio France, SFP, INA
  • B. GESTION DE COURT TERME
    • 1. Héritage hétérogène
    • 2. Loyers : des prix élevés en dépit des conséquences de la crise de l'immobilier
    • 3. Gestion des baux
  • C. REDÉPLOIEMENTS
    • 1. Le nouveau siège de France Télévision (France 2 et France 3)
    • 2. Autres restructurations immobilières
• II. LA REDEVANCE
  • A. PROGRESSION CONTINUE DES ENCAISSEMENTS
    • 1. Diminution de comptes exonérés
    • 2. Lutte contre la fraude
    • 3. Taux de recouvrement en progrès malgré la conjoncture
  • B. COÛTS DE PERCEPTION MAÎTRISÉS
    • 1. La baisse des frais de gestion
    • 2. Un mode de financement bien rodé difficile à remplacer
    • 3. Une réforme nécessaire : exclure l'audiovisuel extérieur du bénéfice de la redevance
• III. L'INA
  • A. UNE SITUATION DE CRISE AIGUË
  • B. DONNÉES SUR LES PRESTATIONS D'ARCHIVAGE
    • 1. Conditions et modalités de facturation des prestations
    • 2. Relations avec les chaînes
    • 3. Reversements aux auteurs et aux ayants droit salariés et suivi de coproduction
• IV. ANNEXES
  • A. INTERVENTIONS DU CONSEIL SUPÉRIEUR DE L'AUDIOVISUEL SUR LE PLAN PÉNAL
  • B. LES DÉPENSES IMMOBILIÈRES DE FRANCE 3
    • 1. Présentation des sites occupés par France 3
    • 2. Justification de la hausse des loyers payés par France 3
    • 3. Justification de la hausse des travaux d'entretien entrepris par la rédaction nationale en dépit de la perspective du transfert dans les nouveaux locaux.
    • 4. Problèmes posés par l'existence de situations d'indivision entre France 3 et TDF
  • C. LA MAISON DE RADIO FRANCE