L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs
Rapport d'information n° 856 (2012-2013) du 18 septembre 2013 - par Mme Corinne BOUCHOUX et M. Jean-Claude LENOIR • L'Essentiel (synthèse)
L'auto-entreprise après quatre ans d'existence : éléments d'évaluation et préconisations
Rapport d'information n° 696 (2012-2013) du 27 juin 2013 - par M. Philippe KALTENBACH et Mme Muguette DINI • L'Essentiel (synthèse)
Bilan de la session parlementaire 2011-2012 et perspectives nouvelles
Rapport d'information n° 654 (2012-2013) du 11 juin 2013 - par M. David ASSOULINE • L'Essentiel (synthèse)
L'autonomie des universités depuis la loi LRU : le big-bang à l'heure du bilan
Rapport d'information n° 446 (2012-2013) du 26 mars 2013 - par Mme Dominique GILLOT et M. Ambroise DUPONT • L'Essentiel (synthèse)
État, opérateurs, collectivités territoriales : le triple play gagnant du très haut débit
Rapport d'information n° 364 (2012-2013) du 19 février 2013 - par MM. Yves ROME et Pierre HÉRISSON • L'Essentiel (synthèse)
Du Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle
Rapport d'information n° 290 (2012-2013) du 23 janvier 2013 - par Mme Laurence ROSSIGNOL et M. Louis NÈGRE
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