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Rapports déposés par M. Albéric de MONTGOLFIER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Albéric de MONTGOLFIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2014-2015


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
  • Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances) (Projet de loi de finances pour 2015)
    • Rapport général Tome III Volume 1, fait au nom de la commission des finances
  • Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances) (Projet de loi de finances pour 2015)
    • Rapport général Tome III Volume 2, fait au nom de la commission des finances
  • Conseil et contrôle de l'État (Projet de loi de finances pour 2015)
    • Rapport général Tome III Annexe 6, fait au nom de la commission des finances
  • Le budget de 2015 et son contexte économique et financier (Projet de loi de finances pour 2015)
  • Les conditions générales de l'équilibre financier (première partie de la loi de finances) (Projet de loi de finances pour 2015)
  • Les conditions générales de l'équililbre financier (première partie de la loi de finances) (Projet de loi de finances pour 2015)