Rapports déposés par Mme Josette DURRIEU : session 1998-1999

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Josette DURRIEU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des deux parties de la 44è session ordinaire de cette Assemblée

Rapport d'information numéro 465
30/06/1999
de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1998 de cette Assemblée

Rapport d'information numéro 436
16/06/1999
de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1997 de cette assemblée

Rapport d'information numéro 435
16/06/1999

Page mise à jour le 11 juillet 2025