Rapports déposés par Mme Josette DURRIEU : session 2010-2011

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Josette DURRIEU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

    Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2011

    Rapport d'information numéro 291

  2. de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

    Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale : 59e session ordinaire - 2010

    Rapport d'information numéro 206


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