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TurcRapports déposés par Mme Josette DURRIEU
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Josette DURRIEU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2001-2002
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2000
- Rapport d'information numéro 238, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2001
- Rapport d'information numéro 239, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale
- Rapport d'information numéro 237, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
