Session 2013-2014

Rapports d'information
Rapports législatifs

Rapports d'information

• Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
  
  • Rapport d'information numéro 758, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
• États-Unis : l'usage de la force et la force de l'influence
  
  • Rapport d'information numéro 708, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport
• Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2014
  
  • Rapport d'information numéro 413, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
• S'engager pour le développement du Maghreb : un défi et une obligation
  
  • Rapport d'information numéro 108, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Rapports législatifs

• Proposition de résolution , au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne
  
  • Rapport numéro 152, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
• Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses Etats membres et la République de Moldavie
  
  • Rapport numéro 434, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées