Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par Mme Josette DURRIEU

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Josette DURRIEU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
  • États-Unis : l'usage de la force et la force de l'influence
  • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2014
  • S'engager pour le développement du Maghreb : un défi et une obligation

Rapports législatifs

  • Proposition de résolution , au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne
    • Rapport numéro 152, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses Etats membres et la République de Moldavie
    • Rapport numéro 434, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées