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TurcRapports déposés par Mme Josette DURRIEU
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Josette DURRIEU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1997-1998
Rapports d'information
- Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1996 de cette Assemblée
- Rapport d'information numéro 171, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Rapports législatifs
- Urbanisme (Projet de loi de finances pour 1998)
- Avis numéro 87 Tome XV, fait au nom de la commission des Affaires économiques
