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TurcRapports déposés par Mme Josette DURRIEU
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Josette DURRIEU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2002-2003
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47e session ordinaire (2001) de cette Assemblée.
- Rapport d'information numéro 144, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 1e partie)
- Rapport d'information numéro 147, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des trois premières parties de la session ordinaire de 2002 de cette assemblée.
- Rapport d'information numéro 145, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
