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TurcRapports déposés par Mme Josette DURRIEU
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Josette DURRIEU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2008-2009
- Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - 56ème session ordinaire de 2009
- Rapport d'information numéro 587, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
- Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire -2009- de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
- Rapport d'information numéro 586, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée
- Rapport d'information numéro 267, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale -55ème session ordinaire -2008- de cette assemblée
- Rapport d'information numéro 215, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
