1. de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

    Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - 56ème session ordinaire de 2009

    Rapport d'information numéro 587

  2. de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

    Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire -2009- de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

    Rapport d'information numéro 586

  3. de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

    Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée

    Rapport d'information numéro 267

  4. de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

    Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale -55ème session ordinaire -2008- de cette assemblée

    Rapport d'information numéro 215


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