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TurcRapports déposés par M. Philippe MARINI
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Philippe MARINI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2012-2013
Rapports d'information
- Répertoire national des crédits aux particuliers : une contribution à la décision
- Rapport d'information numéro 273, fait au nom de la commission des affaires économiques, de la commission des finances, de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la commission des affaires sociales
Rapports législatifs
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (Projet de loi de finances pour 2013)
- Rapport général Tome III Annexe 5, fait au nom de la commission des finances