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Rapports déposés par M. Philippe MARINI

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Philippe MARINI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • Sur les enjeux liés au développement du Bitcoin et des autres monnaies virtuelles
    • Rapport d'information numéro 767, fait au nom de la commission des finances
  • La dépense fiscale en faveur des anciens combattants : une évolution à maîtriser
  • La France et l'Iran : des relations économiques et financières à reconstruire
  • La recevabilité financière des amendements et des propositions de loi au Sénat
  • L'ONAC-VG : un nouvel horizon pour de nouvelles missions

Rapports législatifs

  • Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Projet de loi de finances pour 2014)
  • Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013