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Rapports déposés par M. Paul SERAMY

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Paul SERAMY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1981-1982


Rapports d'information

  • Suite d'une mission effectuée du 18 février au 6 mars 1981 au Pérou et au Brésil, ayant pour objet d'étudier la situation des relations culturelles de la France avec ces pays

Rapports législatifs

  • Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 1982)
  • Projet de loi portant validation de la liste principale et de la liste complémentaire d'admission à l'internat en médecine du centre hospitalier régional faisant partie du centre hospitalier universitaire de Paris au titre du concours de 1980-1981