Rapports déposés par M. Paul SERAMY : session 1988-1989

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Paul SERAMY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission des affaires culturelles

Enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 1989)

Avis numéro 89 Tome IV
01/12/1988
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi approuvant le Xème Plan (1989-1992)

Avis numéro 290
10/05/1989
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi d'orientation sur l'éducation

Rapport numéro 403
20/06/1989
de la commission mixte paritaire

Projet de loi d'orientation sur l'éducation

Rapport numéro 446
30/06/1989
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi d'orientation sur l'éducation

Rapport numéro 463
04/07/1989

Page mise à jour le 26 avril 2024