Rapports déposés par M. Paul SERAMY : session 1983-1984

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Paul SERAMY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission des affaires culturelles

Projet de loi sur l'enseignement supérieur

Rapport numéro 19 Tome I
13/10/1983
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi sur l'enseignement supérieur

Rapport numéro 19 Tome II
13/10/1983
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi sur l'enseignement supérieur

Rapport numéro 19 Tome III
13/10/1983
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi portant validation des mesures individuelles intéressant le corps des intendants universitaires et certains corps et emplois de l'administration scolaire et universitaire

Rapport numéro 33
25/10/1983
de la commission mixte paritaire

Projet de loi sur l'enseignement supérieur

Rapport numéro 86
01/12/1983
de la commission des affaires culturelles

Enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 1984)

Avis numéro 63 Tome IV
02/12/1983
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi sur l'enseignement supérieur

Rapport numéro 129
14/12/1983

Page mise à jour le 19 avril 2024