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SÉANCE DU 3 DÉCEMBRE 1996




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SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Loi de finances pour 1997. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 1).

Education nationale,
enseignement supérieur et recherche

I. - ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (p. 2)

MM. Jacques Delong, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean Bernadaux, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement scolaire ; Jean-Louis Carrère, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-Claude Carle.

PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD

MM. Jacques Legendre, Jean-Louis Carrère, Mme Hélène Luc, MM. Pierre Laffitte, Jacques Habert, Philippe Richert, Pierre Martin, Franck Sérusclat, Georges Othily, Mme Nelly Olin, M. Robert Castaing.
Rappel au règlement : Mme Hélène Luc, M. le président.
MM. Bernard Joly, René-Pierre Signé, Adrien Gouteyron, président de la commission des affaires culturelles ; François Bayrou, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Suspension et reprise de la séance (p. 3)

PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY

3. Hommage solennel à André Malraux (p. 4).
MM. le président, Alain Peyrefitte.

Suspension et reprise de la séance (p. 5)

PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD

4. Conférence des présidents (p. 6).

5. Rappel au règlement (p. 7).
MM. Ivan Renar, le président.

6. Loi de finances pour 1997. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 8).

Education nationale,
enseignement supérieur et recherche

I. - ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (suite) (p. 9)


M. François Bayrou, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Crédits du titre III (p. 10)

Amendement n° II-36 de Mme Luc. - Mme Luc, MM. Jacques-Richard Delong, rapporteur spécial de la commission des finances ; le ministre, Carrère. - Rejet.
Adoption des crédits.

Crédits des titres IV à VI. - Adoption (p. 11)

II. - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (p. 12)

MM. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Pierre Camoin, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-Louis Lorrain, Georges Gruillot, Claude Saunier, Ivan Renar, Pierre Laffitte, Jacques Habert, Jean-Claude Carle, Patrice Gélard, Henri Weber, Georges Othily, Joël Bourdin, Marcel Vidal, Adrien Gouteyron, président de la commission des affaires culturelles ; Mme Hélène Luc, M. François Bayrou, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
M. le président.

Crédits des titres III à VI. - Adoption (p. 13)

III. - RECHERCHE (p. 14)

MM. René Trégouët, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-Marie Rausch, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.

Suspension et reprise de la séance (p. 15)

PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT

7. Organismes extraparlementaires (p. 16).

8. Loi de finances pour 1997. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 17).

Education nationale,
enseignement supérieur et recherche

III. - RECHERCHE (suite) (p. 18)


MM. Jean-Louis Carrère, Ivan Renar, Henri Revol, Jean-Louis Lorrain, François d'Aubert, secrétaire d'Etat à la recherche.

Crédits du titre III. - Adoption (p. 19)

Crédits du titre IV (p. 20)

M. Joseph Ostermann.
Adoption des crédits.

Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 21)

Jeunesse et sports (p. 22)

M. le président.
MM. Jean-Pierre Masseret, rapporteur spécial de la commission des finances ; François Lesein, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Franck Sérusclat, Mme Hélène Luc, MM. Fernand Demilly, Bernard Plasait, André Egu, Joseph Ostermann, Philippe Madrelle.
Renvoi de la suite de la discussion.

9. Dépôt de rapports (p. 23).

10. Ordre du jour (p. 24).




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