SEANCE DU 21 NOVEMBRE 2002
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Transmission du projet de loi de finances
(p.
1
).
3.
Loi de finances pour 2003.
- Discussion d'un projet de loi (p.
2
).
Discussion générale : MM. Francis Mer, ministre de l'économie, des finances et
de l'industrie ; Alain Lambert, ministre délégué au budget et à la réforme
budgétaire ; Philippe Marini, rapporteur général de la commission des
finances.
PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON
M. Jean Arthuis, président de la commission des finances.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
4.
Décès d'un ancien sénateur
(p.
4
).
5.
Candidatures à des organismes extraparlementaires
(p.
5
).
6.
Loi de finances pour 2003.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
6
).
Discussion générale
(suite)
: MM. Philippe Adnot, Gérard Miquel, Xavier
de Villepin, Thierry Foucaud, Jacques Oudin, Jacques Pelletier, Henri de
Raincourt, Bernard Angels, Jean Arthuis, président de la commission des
finances ; Denis Badré, Paul Loridant, Philippe Marini, rapporteur général de
la commission des finances ; Gérard Larcher, Bernard Joly, Roland du Luart,
Marc Massion, Yves Fréville, Joël Bourdin, Jean-Pierre Sueur, Jean-Pierre
Masseret.
Clôture de la discussion générale.
MM. Francis Mer, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; Alain
Lambert, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire.
Renvoi de la suite de la discussion.
7.
Nomination de membres d'organismes extraparlementaires
(p.
7
).
8.
Dépôt de propositions de loi
(p.
8
).
9.
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
9
).
10.
Dépôt de rapports
(p.
10
).
11.
Dépôt d'avis
(p.
11
).
12.
Ordre du jour
(p.
12
).