Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 1er décembre 2011 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (1369 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1122 Ko)

Sommaire

Présidence de Mme Bariza Khiari

Secrétaires :

Mmes Marie-Hélène Des Esgaulx, Odette Herviaux.

1. Procès-verbal

2. Dépôt d'un rapport

3. Loi de finances pour 2012. – Suite de la discussion d'un projet de loi

Seconde partie (suite)

Recherche et enseignement supérieur

MM. Michel Berson, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Mme Dominique Gillot, rapporteure pour avis de la commission de la culture ; MM. Marc Daunis, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Michel Houel, rapporteur pour avis de la commission de l’économie.

Mmes Catherine Morin-Desailly, Brigitte Gonthier-Maurin, Colette Mélot, M. Maurice Vincent, Mmes Françoise Laborde, Sophie Primas, MM. David Assouline, Jacques Chiron, Daniel Raoul.

M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.

État B

MM. Michel Berson, rapporteur spécial ; le ministre.

Rejet des crédits de la mission.

Sécurité civile

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Catherine Troendle, rapporteur pour avis de la commission des lois.

M. Yves Rome, Mmes Éliane Assassi, Anne-Marie Escoffier, M. Claude Léonard.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Bel

4. Questions d'actualité au Gouvernement

fonderie du poitou

MM. Jean-Pierre Raffarin, Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.

violences aux femmes

Mme Muguette Dini, M. Michel Mercier, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés.

économie et europe

MM. Jean-Yves Leconte, François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.

fraudes

M. Dominique Watrin, Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.

corse

M. Nicolas Alfonsi, Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.

bilan de la politique agricole

MM. Marc Laménie, Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.

chômage

M. Claude Bérit-Débat, Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.

sécurité

MM. Jean-Louis Carrère, Patrick Ollier, ministre chargé des relations avec le Parlement.

insécurité en guyane

MM. Jean-Étienne Antoinette, Patrick Ollier, ministre chargé des relations avec le Parlement.

tarif du gaz

MM. Jean-Claude Lenoir, Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.

5. Conférence des présidents

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Charles Guené

6. Organismes extraparlementaires

7. Loi de finances pour 2012. – Suite de la discussion d'un projet de loi

Sécurité civile (suite)

M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.

État B

Amendement n° II-368 de Mme Éliane Assassi. – Mme Éliane Assassi, MM. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances ; le ministre. – Adoption.

Adoption des crédits modifiés de la mission.

Sécurité

M. Jean-Vincent Placé, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Éliane Assassi, rapporteure pour avis de la commission des lois ; MM. Michel Boutant, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la gendarmerie ; Gérard Larcher, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la gendarmerie.

MM. Pierre-Yves Collombat, Jean-Pierre Sueur, Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, MM. Roger Karoutchi, Jean-Louis Carrère, Pierre Charon, Marc Laménie.

M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.

État B

Rejet des crédits de la mission.

Rappels au règlement

MM. Jean-Pierre Sueur, le président.

MM. Jean-Louis Carrère, le président.

M. le ministre.

Article additionnel après l’article 60 ter

Amendement n° II-75 de M. Gérard Larcher, rapporteur pour avis. – MM. Gérard Larcher, rapporteur pour avis ; Jean-Vincent Placé, rapporteur spécial ; le ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

8. Retrait d’une question orale

9. Loi de finances pour 2012. – Suite de la discussion d'un projet de loi

Administration générale et territoriale de l’État

Mme Michèle André, rapporteure spéciale de la commission des finances ; Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour l’administration territoriale ; Gaëtan Gorce, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour la vie politique, cultuelle et associative.

M. Christian Favier, Mme Anne-Marie Escoffier, M. Marc Laménie.

M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.

État B

Amendement n° II-371 de M. Philippe Dominati. – M. Philippe Dominati, Mme Michèle André, rapporteure spéciale ; M. le ministre. – Retrait.

Amendement n° II-390 du Gouvernement. – M. le ministre, Mme Michèle André, rapporteure spéciale. – Adoption.

Rejet des crédits modifiés de la mission.

Article 48 A (nouveau)

Mme Michèle André, rapporteure spéciale.

Adoption de l'article.

10. Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Bariza Khiari

11. Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de projets de loi

12. Demande d'un avis sur un projet de nomination

13. Loi de finances pour 2012. – Suite de la discussion d'un projet de loi

Enseignement scolaire

MM. Claude Haut, rapporteur spécial de la commission des finances ; Thierry Foucaud, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Françoise Cartron, rapporteure pour avis de la commission de la culture ; Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Brigitte Gonthier-Maurin, rapporteure pour avis de la commission de la culture.

Mme Françoise Laborde, M. Jean-Claude Carle, Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Jean-Jacques Pignard, Claude Domeizel, Mme Colette Mélot, MM. Jacques-Bernard Magner, Jean-Claude Lenoir, Mmes Maryvonne Blondin, Danielle Michel, Claudine Lepage.

M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ; Mme Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture.

État B

Amendement n° II-365 de M. Yves Pozzo di Borgo. – MM. Yves Pozzo di Borgo, Thierry Foucaud, rapporteur spécial ; le ministre. – Retrait.

Amendement n° II-391 du Gouvernement. – MM. le ministre, Thierry Foucaud, rapporteur spécial ; Mme Françoise Cartron, rapporteure pour avis. – Rejet.

Mme Françoise Férat.

Rejet des crédits de la mission.

Article 51 septies (nouveau)

M. Brigitte Gonthier-Maurin.

Amendement n° II-28 de la commission. – MM. Claude Haut, rapporteur spécial ; le ministre. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 51 octies (nouveau). – Adoption

Articles additionnels après l'article 51 octies

Amendement no II-29 de la commission. – MM. Claude Haut, rapporteur spécial ; le ministre, Françoise Cartron, rapporteure pour avis ; Jacques Legendre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendements nos II-117 rectifié bis de M. Jean Arthuis et II-369 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Mmes Françoise Férat, Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Thierry Foucaud, rapporteur spécial ; le ministre. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.

14. Ordre du jour