Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 18 juillet 2014 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (1099 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1823 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Christiane Demontès

Secrétaires :

Mmes Michelle Demessine, Marie-Noëlle Lienemann.

1. Procès-verbal

2. Agriculture, alimentation et forêt. –Suite de la discussion en deuxième lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement ; Mme la présidente.

Article 1er

Amendement n° 39 de Mme Évelyne Didier. – MM. Gérard Le Cam, Didier Guillaume, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 2

Amendement n° 138 de M. Jacques Mézard. – MM. Yvon Collin, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Retrait.

Adoption de l'article.

Article 3

Amendement n° 101 de M. Joël Labbé. – MM. Joël Labbé, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Marcel Deneux, Gérard Le Cam, Jean-Claude Lenoir. – Rejet.

Amendement n° 27 rectifié de M. Jean-Jacques Lasserre. – MM. Jean-Jacques Lasserre, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 99 de M. Joël Labbé. – MM. Joël Labbé, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 127 de M. Joël Labbé. – MM. Joël Labbé, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Adoption.

Amendement n° 122 de M. Joël Labbé. – MM. Joël Labbé, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Rejet.

Amendements identiques nos 86 de Mme Renée Nicoux et 88 de M. Gérard Le Cam. – Mme Renée Nicoux, MM. Gérard Le Cam, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Gérard Bailly. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° 125 de M. Joël Labbé. – MM. Joël Labbé, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Rejet.

Adoption de l'article modifié.

Article 4

Amendements identiques nos 17 rectifié de M. Jean-Jacques Lasserre et 52 de M. Gérard César. – MM. Jean-Jacques Lasserre, Gérard Bailly.

Amendement n° 103 de M. Joël Labbé. – M. Joël Labbé.

Amendement n° 164 de la commission. – M. Didier Guillaume, rapporteur.

Amendement n° 53 de M. Gérard César. – M. Jean-Claude Lenoir.

MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Rejet des amendements nos 17 rectifié, 52 et 103 ; adoption de l’amendement n° 164.

M. Jean-Claude Lenoir. – Rejet de l’amendement n° 53.

Amendement n° 102 de M. Joël Labbé. – MM. Joël Labbé, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 100 de M. Joël Labbé. – MM. Joël Labbé, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 54 de M. Gérard César. – M. Gérard Bailly.

Amendement n° 25 rectifié de M. Jean-Jacques Lasserre. – Mme Françoise Férat.

Amendement n° 69 rectifié de M. René-Paul Savary. – Mme Françoise Férat.

MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Rejet de l’amendement n° 54 ; adoption de l’amendement n° 25 rectifié, l'amendement n° 69 rectifié devenant sans objet.

Amendement n° 59 de M. Gérard César. – M. Gérard Bailly.

Amendement n° 160 du Gouvernement. – M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État.

MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Jean Bizet, Gérard Bailly. – Retrait de l’amendement n° 59 ; adoption de l’amendement n° 160.

Amendements identiques nos 23 rectifié de M. Jean-Jacques Lasserre et 145 de M. Jacques Mézard. – Mme Françoise Férat, MM. Yvon Collin, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Retrait des deux amendements.

Amendements identiques nos 22 rectifié de M. Jean-Jacques Lasserre, 62 rectifié de M. Gérard César et 144 de M. Jacques Mézard. – Mme Françoise Férat, MM. Gérard Bailly, Yvon Collin.

Amendement n° 152 du Gouvernement. – M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État.

MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Marcel Deneux, Gérard Bailly. – Rejet des amendements nos 22 rectifié, 62 rectifié et 144 ; adoption de l’amendement n° 152.

Adoption de l'article modifié.

Articles 4 bis AA, 4 bis AB, et 4 bis AC. – Adoption

Article 4 bis A (supprimé)

Article 4 bis. – Adoption

Article 4 ter A (suppression maintenue)

Amendement n° 28 de Mme Françoise Férat. – Mme Françoise Férat, MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Retrait.

L’article demeure supprimé.

Article 4 quinquies (suppression maintenue)

Amendement n° 29 rectifié de M. Jean-Jacques Lasserre. – Mme Françoise Férat, MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Articles 5 et 6. – Adoption

Article 7

Amendement n° 165 de la commission. – MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Adoption.

Amendement n° 35 de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Marcel Deneux. – Adoption.

Amendement n° 34 de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Rejet.

Adoption de l'article modifié.

3. Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

Suspension et reprise de la séance

4. Candidatures à une commission mixte paritaire

5. Agriculture, alimentation et forêt – Suite de la discussion en deuxième lecture d'un projet de loi dans le texte de la commission

Article 8

Amendement n° 51 de M. Jean-Louis Carrère. – Mme Bernadette Bourzai, MM. Didier Guillaume, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement. – Adoption.

Amendement n° 36 de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 55 de M. Gérard César. – MM. Jean-Claude Lenoir, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 161 du Gouvernement. – MM. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Didier Guillaume, rapporteur. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 8 bis (suppression maintenue)

Amendement n° 90 de Mme Renée Nicoux. – Mme Renée Nicoux, MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Gérard Bailly, Mme Sophie Primas. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 10. – Adoption

Article 10 bis A

M. Didier Guillaume, rapporteur.

Amendements identiques nos 1 rectifié ter de M. Jean-Claude Lenoir et 66 de M. Jean Bizet. – MM. Jean-Claude Lenoir, Jean Bizet. – Rectification de l’amendement n°1 rectifié ter ; retrait de l’amendement n° 66.

Amendement n° 12 rectifié de M. Amboise Dupont. – M. Gérard Bailly.

Amendement n° 47 rectifié de M. André Reichardt. – M. Jean-Claude Lenoir.

MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Roland Courteau, Jean-Jacques Mirassou, Mme Sophie Primas, M. Joël Labbé, Mme Bernadette Bourzai. – Adoption de l’amendement n° 1 rectifié quater, les amendements nos 12 rectifié et 47 rectifié devenant sans objet.

Adoption de l'article modifié.

Article 10 bis. – Adoption

Article 12

MM. Joël Labbé, Jean-Claude Lenoir, Didier Guillaume, rapporteur.

Amendements identiques nos 24 rectifié de M. Jean-Jacques Lasserre et 43 rectifié de M. Gérard Bailly. – Mme Françoise Férat, M. Gérard Bailly.

MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Mme Françoise Férat, M. Joël Labbé, Mme Sophie Primas, MM. Marcel Deneux, Guillaume, rapporteur. – Rejet des amendements nos 24 rectifié et 43 rectifié.

Amendements identiques nos 131 de M. Joël Labbé et 153 du Gouvernement. – MM. Joël Labbé, Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Didier Guillaume, rapporteur. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 56 de M. Gérard César. – M. Gérard Bailly.

Amendement n° 112 de M. Joël Labbé. – M. Joël Labbé.

Amendement n° 130 de M. Joël Labbé. – M. Joël Labbé.

Amendement n° 104 de M. Joël Labbé. – M. Joël Labbé.

Amendement n° 20 rectifié de M. Jean-Jacques Lasserre. – Mme Françoise Férat.

Amendements identiques nos 26 rectifié de Mme Françoise Férat, 46 rectifié de M. Gérard Bailly et 91 de Mme Renée Nicoux. – Mme Françoise Férat, M. Gérard Bailly, Mme Renée Nicoux.

Amendement n° 105 de M. Joël Labbé. – M. Joël Labbé.

MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Rejet des amendements nos 56, 112, 130, 104 et 20 rectifié ; adoption des amendements identiques nos 26 rectifié, 46 rectifié et 91 ; rejet de l’amendement n° 105.

Amendement n° 137 de M. Jacques Mézard. – MM. François Fortassin, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 168 de la commission. – M. Didier Guillaume, rapporteur.

Amendement n° 65 de M. Jean Bizet. – M. Jean Bizet.

Amendement n° 31 rectifié de M. Henri Tandonnet. – Mme Françoise Férat.

MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Mme Françoise Férat, M. Jean Bizet. – Retrait des amendements nos 65 et 31 rectifié.

MM. Jean-Claude Lenoir, Didier Guillaume, rapporteur. – Adoption de l’amendement n° 168.

Amendement n° 141 de M. Jacques Mézard. – MM. François Fortassin, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Adoption.

Amendement n° 166 de la commission. – MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Adoption.

M. Didier Guillaume, rapporteur.

Adoption de l'article modifié.

Article 12 bis AA, 12 bis A et 12 bis B (suppressions maintenues)

Article 12 bis C

Amendement n° 155 du Gouvernement. – MM. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Didier Guillaume, rapporteur ; Joël Labbé, Jean Bizet. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 12 bis D (suppression maintenue)

Amendement n° 143 de M. Jacques Mézard. – MM. François Fortassin, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 12 bis. – Adoption

Article 12 ter

Amendement n° 113 de M. Joël Labbé. – MM. Joël Labbé, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Mme Sophie Primas, M. Jean-Claude Lenoir. – Retrait.

Amendement n° 15 rectifié de Mme Sophie Primas. – Mme Sophie Primas, MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Gérard Bailly. – Rejet.

Amendement n° 58 rectifié de M. Gérard César. – MM. Gérard Bailly, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Adoption.

Amendement n° 49 de M. André Reichardt. – MM. Jean-Claude Lenoir, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Retrait.

Adoption de l'article modifié.

Article 13

Amendement n° 7 rectifié de Mme Françoise Férat. – Mme Françoise Férat, MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 57 de M. Gérard César. – MM. Gérard Bailly, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 13 bis. – Adoption

Article 15 (pour coordination)

Amendement n° 178 du Gouvernement. – MM. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État ; Didier Guillaume, rapporteur. – Adoption.

Amendement n° 169 de la commission. – MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 16 bis A

Amendement n° 126 de M. Joël Labbé. – MM. Joël Labbé, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Rejet.

Amendement n° 18 rectifié de M. Jean-Jacques Lasserre. – Mme Françoise Férat, MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Retrait.

Amendement n° 32 de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, Didier Guillaume, rapporteur ; Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État. – Rejet.

Adoption de l'article.

Articles 16 bis B et 16 bis C. – Adoption

Article 16 bis (supprimé)

Suspension et reprise de la séance

Article 17

Amendement n° 167 de la commission. – MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 17 bis. – Adoption

Article 18

Amendement n° 9 rectifié ter de M. Jean-Jacques Mirassou. – M. Jean-Jacques Mirassou,

Amendement n° 77 rectifié de M. Jean-Noël Cardoux. – M. Jean-Claude Lenoir.

MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre. – Adoption de l’amendement n° 9 rectifié ter, l'amendement n° 77 rectifié devenant sans objet.

Adoption de l'article modifié.

Article 18 bis B. – Adoption

Article 18 bis

Amendement n° 135 de M. Joël Labbé. – MM. Joël Labbé, Didier Guillaume, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre ; Jean-Jacques Mirassou. – Rejet.

Amendement n° 180 de la commission. – MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 19. – Adoption

Article 19 bis

Amendement n° 162 du Gouvernement. – MM. Benoît Hamon, ministre ; Didier Guillaume, rapporteur ; Joël Labbé. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 20

Amendement n° 19 rectifié de M. Jean-Jacques Lasserre. – Mme Françoise Férat.

Amendement n° 21 rectifié de M. Jean-Jacques Lasserre. – Mme Françoise Férat.

MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre ; Marcel Deneux. – Rejet des amendements nos 19 rectifié et 21 rectifié.

Adoption de l'article.

Article 21. – Adoption

Article 22

Mme Sophie Primas.

Amendement n° 33 de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, Didier Guillaume, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre. – Retrait.

Adoption de l'article.

Article 22 bis A. – Adoption

Article 22 ter (suppression maintenue)

Article 23

Amendement n° 107 de M. Joël Labbé. – M. Joël Labbé.

Amendement n° 128 de M. Joël Labbé. – M. Joël Labbé.

Amendement n° 106 de M. Joël Labbé. – M. Joël Labbé.

Amendement n° 108 de M. Joël Labbé. – M. Joël Labbé.

Amendement n° 136 de M. Joël Labbé. – M. Joël Labbé.

MM. Didier Guillaume, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre ; Joël Labbé. – Rejet des amendements nos 107, 128, 106, 108 et 136.

Renvoi de la suite de la discussion.

6. Nomination de membres d'une éventuelle commission mixte paritaire

7. Retrait d'une question orale

8. Ordre du jour