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TurcTraités et conventions
Vous trouverez sur cette page tous les documents de travail sur le thème : Traités et conventions.
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Documents de travail sur le thème : Traités et conventions
2019
- 2 juillet 2019
- Recueil des notes de synthèse de mars à juin 2019 (étude de législation comparée)
2013
- 26 mars 2013
- Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux (étude de législation comparée)
2010
- 30 juin 2010
- Oublier Shanghai : Classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur - Actes du colloque organisé le 6 mai 2010 (rapport d'information sur colloque)
2008
- 7 février 2008
- Solidarités Pacifique : la France, un partenaire actif (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 17 janvier 2008
- Colloque Europe-Orient : Dialogue avec l'Islam (actes de colloque)
2007
- 17 octobre 2007
- Quelle solution politique pour le Tibet ? (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 15 janvier 2007
- La charte européenne de l'autonomie locale : la vérification d'une convergence entre l'évolution en Europe et en France (étude du service des collectivités territoriales)
1996
- 1er avril 1996
- Le cumul de nationalités (étude de législation comparée)
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